Code 01.19Z : Autres cultures non permanentes

Place dans la nomenclature INSEE

1. Section A Agriculture, sylviculture et pêche
2. Division 01 Culture et production animale, chasse et services annexes
3. Groupe 01.1 Cultures non permanentes
4. Classe 01.19 Autres cultures non permanentes
5. Sous-classe 01.19Z Autres cultures non permanentes

Cette sous-classe comprend

• la culture de rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, luzerne, trèfle, sainfoin, maïs fourrager, choux fourragers et autres produits fourragers similaires
• la production de graines de betteraves fourragères et de graines de plantes fourragères
• la culture de fleurs, y compris la production de fleurs coupées et de boutons de fleurs
• la production de semences de fleurs

Elle ne comprend pas

• la production de graines de betteraves sucrières (cf. 01.13Z)
• les cultures non permanentes de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques (cf. 01.28Z)
• la culture de plantes fleuries ou de fleurs en pot (cf. 01.30Z)

Correspondance vers la NAF 2025

Correspondance multiple : une partie seulement du contenu passe dans chaque code. Le code applicable dépendra de l'activité exacte exercée : aucune attribution n'est certaine à ce stade.

• 01.13YCulture de légumes, de melons, de racines et de tuberculesContenu commun : - la culture de racines et de tubercules, par exemple : les rutabagas et les betteraves fourragèresMultiple
• 01.19YAutres cultures non permanentesContenu commun : - la culture de trèfle, de luzerne, de sainfoin, de maïs, de lupin, d'autres graminées, de choux fourragers et de produits fourragers similaires - la culture de semences de betteraves et de semences de plantes fourragères - la culture de fleurs - la coupe de fleurs et de boutons floraux - la culture de semences de fleurs - la culture de fleurs vivaces et d'autres plantes ornementalesMultiple

Source : table officielle de correspondances NAF rév. 2 – NAF 2025 de l'INSEE (fichier courant).

Votre code est-il le bon ?

• Comparez votre activité principale (celle qui génère l'essentiel de la valeur ajoutée) avec les listes « comprend » et « ne comprend pas ».
• Si un code voisin décrit mieux votre activité, vous pouvez demander une modification à l'INSEE.
• Le code APE ne fixe pas votre convention collective : vérifiez le champ d'application des textes dans l'annuaire des conventions ou retrouvez celle que déclare votre établissement.

Voir la fiche officielle INSEE 01.19Z