Code 32.91Z : Fabrication d'articles de brosserie

Place dans la nomenclature INSEE

1. Section C Industrie manufacturière
2. Division 32 Autres industries manufacturières
3. Groupe 32.9 Activités manufacturières n.c.a.
4. Classe 32.91 Fabrication d'articles de brosserie
5. Sous-classe 32.91Z Fabrication d'articles de brosserie

Cette sous-classe comprend

• la fabrication de balais, de pinceaux et de brosses, même constituant des parties de machines, de balais mécaniques pour emploi à la main, de balais à franges et de plumeaux, de brosses et de pinceaux à peindre, de rouleaux et de tampons à peindre, de raclettes en caoutchouc et d'autres brosses, balais, balayettes, etc.
• la fabrication de brosses à habits et à chaussures

Correspondance vers la NAF 2025

• 32.91YFabrication d’articles de brosserieContenu commun : tout le contenu de la sous-classe NAF rév. 2Unique

Source : table officielle de correspondances NAF rév. 2 – NAF 2025 de l'INSEE (fichier courant).

Votre code est-il le bon ?

• Comparez votre activité principale (celle qui génère l'essentiel de la valeur ajoutée) avec les listes « comprend » et « ne comprend pas ».
• Si un code voisin décrit mieux votre activité, vous pouvez demander une modification à l'INSEE.
• Le code APE ne fixe pas votre convention collective : vérifiez le champ d'application des textes dans l'annuaire des conventions ou retrouvez celle que déclare votre établissement.

Voir la fiche officielle INSEE 32.91Z