Code 11.03Y : Fabrication de cidre et autres boissons fermentées à base de fruits

Place dans la nomenclature INSEE

1. Section C INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
2. Division 11 Fabrication de boissons
3. Groupe 11.0 Fabrication de boissons
4. Classe 11.03 Fabrication de cidre et autres boissons fermentées à base de fruits
5. Sous-classe 11.03Y Fabrication de cidre et autres boissons fermentées à base de fruits

Cette sous-classe comprend

• la fabrication de boissons alcoolisées fermentées, mais non distillées: hydromel, saké, cidre, poiré et autres vins de fruits
• la production de vin de raisins passerillés

Elle comprend aussi

• la fabrication de mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcoolisées n.c.a.
• la fabrication de kéfir de fruits et de kéfir d’eau

Elle ne comprend pas

• la production de vin de raisin, voir 11.02G, 11.02H
• l’embouteillage et l’étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros, voir 46.34Y
• l’embouteillage et l’étiquetage simples pour le compte de tiers, voir 82.92Y

Correspondance depuis la NAF rév. 2

• 11.03ZFabrication de cidre et de vins de fruitsContenu commun : tout le contenu de la sous-classe NAF rév. 2Unique

Source : table officielle de correspondances NAF rév. 2 – NAF 2025 de l'INSEE (fichier courant).

Votre code est-il le bon ?

• Comparez votre activité principale (celle qui génère l'essentiel de la valeur ajoutée) avec les listes « comprend » et « ne comprend pas ».
• Si un code voisin décrit mieux votre activité, vous pouvez demander une modification à l'INSEE.
• Le code APE ne fixe pas votre convention collective : vérifiez le champ d'application des textes dans l'annuaire des conventions ou retrouvez celle que déclare votre établissement.

Voir la fiche officielle INSEE 11.03Y