Code 16.23Y : Fabrication de charpentes et d’autres menuiseries

Place dans la nomenclature INSEE

1. Section C INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
2. Division 16 Travail du bois et fabrication d’articles en bois et en liège, à l’exception des meubles ; fabrication d’articles en vannerie et sparterie
3. Groupe 16.2 Fabrication d’articles en bois, liège, vannerie et sparterie
4. Classe 16.23 Fabrication de charpentes et d’autres menuiseries
5. Sous-classe 16.23Y Fabrication de charpentes et d’autres menuiseries

Cette sous-classe comprend

• la fabrication d'articles en bois destinés principalement à l'industrie du bâtiment :
  • poutres, poutrelles, chevrons, solives
  • lamellé collé et armatures en bois et bâtiments en bois préfabriqués
  • escaliers, rampes d’escaliers
  • baguettes et moulures en bois, bardeaux
• la fabrication de bâtiments préfabriqués ou d'éléments de bâtiments préfabriqués, principalement en bois (par exemple des saunas)
• la fabrication de mobil-homes et de caravanes
• la fabrication de cloisons en bois (à l'exception des cloisons mobiles)

Elle comprend aussi

• la fabrication de stands en bois

Elle ne comprend pas

• la fabrication de portes, fenêtres, volets et leurs encadrements, voir 16.25Y
• la fabrication de cloisons mobiles en bois, voir 31.00
• la fabrication de dressings, voir 31.00
• l’installation de portes, de fenêtres, d’escaliers, voir 43.32
• l’installation de cuisines, de dressings, d’équipements pour magasins, etc., voir 43.32
• le montage de charpentes de toit, voir 43.41

Correspondance depuis la NAF rév. 2

Correspondance multiple : une partie seulement du contenu passe dans chaque code. Le code applicable dépendra de l'activité exacte exercée : aucune attribution n'est certaine à ce stade.

• 16.23ZFabrication de charpentes et d'autres menuiseriesContenu commun : - la fabrication d'articles en bois destinés à être utilisés principalement dans l'industrie de la construction : • poutres, chevrons, entretoises de toit • fermes de toit en bois préfabriquées, lamellées-collées et liées au métal • escaliers, rampes • baguettes et moulures en bois, bardeaux et bardeaux de fente - la fabrication de bâtiments préfabriqués ou d'éléments de bâtiments préfabriqués, principalement en bois, par exemple les saunas - la fabrication de maisons mobiles et de caravanes - la fabrication de cloisons en bois (à l'exception des cloisons indépendantes) - la fabrication de stands en boisMultiple

Source : table officielle de correspondances NAF rév. 2 – NAF 2025 de l'INSEE (fichier courant).

Votre code est-il le bon ?

• Comparez votre activité principale (celle qui génère l'essentiel de la valeur ajoutée) avec les listes « comprend » et « ne comprend pas ».
• Si un code voisin décrit mieux votre activité, vous pouvez demander une modification à l'INSEE.
• Le code APE ne fixe pas votre convention collective : vérifiez le champ d'application des textes dans l'annuaire des conventions ou retrouvez celle que déclare votre établissement.

Voir la fiche officielle INSEE 16.23Y