Code 23.11Y : Fabrication de verre plat

Place dans la nomenclature INSEE

1. Section C INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
2. Division 23 Fabrication d’autres produits minéraux non métalliques
3. Groupe 23.1 Fabrication de verre et d’articles en verre
4. Classe 23.11 Fabrication de verre plat
5. Sous-classe 23.11Y Fabrication de verre plat

Cette sous-classe comprend

• la fabrication de verre plat (par exemple le verre coulé, laminé, étiré ou soufflé), de verre dépoli ou poli en feuilles et de feuilles de verre flotté, opacifiées, flashées ou comportant une couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, y compris le verre plat armé, coloré dans la masse ou teinté.

Elle comprend aussi

• le façonnage et la transformation effectués dans le cadre du processus de fabrication

Elle ne comprend pas

• le façonnage et la transformation des feuilles de verre plat (par exemple bombage, gravure, laminage, trempe), voir 23.12Y

Correspondance depuis la NAF rév. 2

• 23.11ZFabrication de verre platContenu commun : tout le contenu de la sous-classe NAF rév. 2Unique

Source : table officielle de correspondances NAF rév. 2 – NAF 2025 de l'INSEE (fichier courant).

Votre code est-il le bon ?

• Comparez votre activité principale (celle qui génère l'essentiel de la valeur ajoutée) avec les listes « comprend » et « ne comprend pas ».
• Si un code voisin décrit mieux votre activité, vous pouvez demander une modification à l'INSEE.
• Le code APE ne fixe pas votre convention collective : vérifiez le champ d'application des textes dans l'annuaire des conventions ou retrouvez celle que déclare votre établissement.

Voir la fiche officielle INSEE 23.11Y