Code 25.99Y : Fabrication d’autres produits métalliques n.c.a.

Place dans la nomenclature INSEE

1. Section C INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
2. Division 25 Fabrication de produits métalliques, à l’exception des machines et des équipements
3. Groupe 25.9 Fabrication d’autres ouvrages en métaux
4. Classe 25.99 Fabrication d’autres produits métalliques n.c.a.
5. Sous-classe 25.99Y Fabrication d’autres produits métalliques n.c.a.

Cette sous-classe comprend

• la fabrication d’articles métalliques à usage domestique :
  • vaisselle plate : plats, soucoupes, etc.
  • vaisselle creuse : pots, marmites, etc.
  • vaisselle de table : saladiers, assiettes, etc.
  • casseroles, poêles à frire et autres ustensiles non électriques pour la table et la cuisine
  • petits appareils et accessoires de cuisine pour utilisation à la main
  • pailles de fer
• la fabrication d'éléments de construction en zinc : gouttières, faîtage, baignoires, éviers, lavabos et articles similaires
• la fabrication d’articles métalliques pour le bureau, à l’exception du mobilier
• la fabrication de coffres-forts, de portes blindées, etc.
• la fabrication d’articles divers en métal :
  • hélices de bateau et leurs pales
  • ancres
  • cloches
  • équipements de voies ferrées assemblés
  • fermoirs, boucles, crochets
  • échelles métalliques
  • signaux métalliques, y compris panneaux de signalisation routière
• la fabrication de sachets en feuilles d’aluminium
• la fabrication d’aimants métalliques permanents
• la fabrication d’insignes et de médailles militaires en métal
• la fabrication de bigoudis en métal, de manches et de montures de parapluies, de peignes

Elle ne comprend pas

• la fabrication de sabres, de baïonnettes, etc., voir 25.61Y
• la fabrication de chariots de magasin, voir 30.99Y
• la fabrication de meubles en métal, voir 31.00
• la fabrication d’articles de sport, voir 32.30Y
• la fabrication de jeux et de jouets, voir 32.40Y

Correspondance depuis la NAF rév. 2

Correspondance multiple : une partie seulement du contenu passe dans chaque code. Le code applicable dépendra de l'activité exacte exercée : aucune attribution n'est certaine à ce stade.

• 25.99AFabrication d'articles métalliques ménagersContenu commun : tout le contenu de la sous-classe NAF rév. 2Unique
• 25.99BFabrication d'autres articles métalliquesContenu commun : tout le contenu de la sous-classe NAF rév. 2Unique

Source : table officielle de correspondances NAF rév. 2 – NAF 2025 de l'INSEE (fichier courant).

Votre code est-il le bon ?

• Comparez votre activité principale (celle qui génère l'essentiel de la valeur ajoutée) avec les listes « comprend » et « ne comprend pas ».
• Si un code voisin décrit mieux votre activité, vous pouvez demander une modification à l'INSEE.
• Le code APE ne fixe pas votre convention collective : vérifiez le champ d'application des textes dans l'annuaire des conventions ou retrouvez celle que déclare votre établissement.

Voir la fiche officielle INSEE 25.99Y