Code 47.27H : Commerce de détail spécialisé d’autres produits d’épicerie et d’autres produits alimentaires n.c.a.

Place dans la nomenclature INSEE

1. Section G COMMERCE
2. Division 47 Commerce de détail
3. Groupe 47.2 Commerce de détail de produits alimentaires, de boissons et de tabac
4. Classe 47.27 Commerce de détail d’autres produits alimentaires
5. Sous-classe 47.27H Commerce de détail spécialisé d’autres produits d’épicerie et d’autres produits alimentaires n.c.a.

Définition

Cette sous-classe comprend le commerce de détail, sous toutes ses formes, de produits alimentaires autres que ceux cités dans les classes 47.21 à 47.26 et la sous-classe 47.27G.

Cette sous-classe comprend

• le commerce de détail d’autres produits d’épicerie salée et sucrée, par exemple :
  • cafés, thés, infusions
  • épices et condiments
  • huiles alimentaires, farines, sucres, pâtes alimentaires
• le commerce de laits et farines pour nourrissons
• le commerce de détail de glaces et de sorbets
• le commerce de détail d’autres produits alimentaires n.c.a.

Elle comprend aussi

• le commerce de détail de plats préparés de conservation. Les plats préparés sont définis comme des aliments contenant au moins deux ingrédients principaux distincts (en sus des assaisonnements, sauces, condiments)
• le commerce de détail de compléments alimentaires destinés à la consommation humaine (par exemple compléments nutritionnels, produits diététiques)

Elle ne comprend pas

• le commerce de détail de plats préparés pour consommation immédiate, voir groupe 56.1
• le commerce de détail de conserves de fruits et légumes, voir 47.21Y
• le commerce de détail de préparations à base de viande (par exemple saucissons et charcuteries), voir 47.22Y
• le commerce de détail de poissons en conserve, de soupes de poissons ou d’autres produits à base de poissons, crustacés et mollusques, voir 47.23Y
• le commerce de détail de confiseries et gâteaux, y compris gâteaux de conservation, voir 47.24Y
• le commerce de détail de produits médicinaux et de remèdes à base de plantes, y compris tisanes médicinales, voir 47.73Y

Correspondance depuis la NAF rév. 2

Correspondance multiple : une partie seulement du contenu passe dans chaque code. Le code applicable dépendra de l'activité exacte exercée : aucune attribution n'est certaine à ce stade.

• 47.91BVente à distance sur catalogue spécialiséContenu commun : - le commerce de détail par correspondance ou par Internet de café, de thé, d'huiles, de farine, de sucre, de pâtes, etc. - le commerce de détail par correspondance ou par Internet d'autres produits alimentaires non cités ailleurs - le commerce de détail par correspondance ou par Internet de plats préparés, à l'exception de la consommation immédiate sur place - le commerce de détail par correspondance ou par Internet de compléments alimentaires destinés à la consommation humaine, par exemple compléments diététiques, produits de régime (hors activités d’intermédiation)Multiple
• 47.29ZAutres commerces de détail alimentaires en magasin spécialiséContenu commun : à l’exception du commerce de détail de produits laitiers, y compris le lait, les préparations fromagères, et d’œufs, et à l’exception également des activités d’intermédiation, tout le contenu de la sous-classe NAF rév. 2, à savoir : - le commerce de détail de café, de thé, d'huiles, de farine, de sucre, de pâtes, etc. - le commerce de détail d'autres produits alimentaires n.c.a. - le commerce de détail de plats préparés, à l'exception de la consommation immédiate sur place - le commerce de détail de compléments alimentaires destinés à l'alimentation humaine, par exemple les compléments diététiques, les produits de régimeMultiple
• 47.81ZCommerce de détail alimentaire sur éventaires et marchésContenu commun : - le commerce de détail sur éventaires et marchés de café, thé, huiles, farine, sucre, pâtes, etc. - le commerce de détail sur éventaires et marchés d'autres produits alimentaires non cités ailleurs - le commerce de détail sur éventaires et marchés de plats préparés, à l'exception de la consommation immédiate sur place - le commerce de détail sur éventaires et marchés de compléments alimentaires destinés à la consommation humaine, par exemple compléments diététiques, produits de régimeMultiple
• 47.99AVente à domicileContenu commun : - le commerce de détail de café, thé, huiles, farine, sucre, pâtes, etc. - le commerce de détail d'autres produits alimentaires non cités ailleurs - le commerce de détail de plats préparés, sauf pour consommation immédiate sur place - le commerce de détail de compléments alimentaires destinés à l'alimentation humaine, par exemple compléments diététiques, produits de régime (hors activités d’intermédiation)Multiple
• 47.99BVente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a.Contenu commun : - le commerce de détail de café, thé, huiles, farine, sucre, pâtes, etc. - le commerce de détail d'autres produits alimentaires n.c.a. - le commerce de détail de plats préparés, sauf pour consommation immédiate sur place - le commerce de détail de compléments alimentaires destinés à l'alimentation humaine, par exemple compléments diététiques, produits de régime (hors activités d’intermédiation)Multiple

Source : table officielle de correspondances NAF rév. 2 – NAF 2025 de l'INSEE (fichier courant).

Autres sous-classes de la classe 47.27

• 47.27GCommerce de détail de produits laitiers et d'œufs

Votre code est-il le bon ?

• Comparez votre activité principale (celle qui génère l'essentiel de la valeur ajoutée) avec les listes « comprend » et « ne comprend pas ».
• Si un code voisin décrit mieux votre activité, vous pouvez demander une modification à l'INSEE.
• Le code APE ne fixe pas votre convention collective : vérifiez le champ d'application des textes dans l'annuaire des conventions ou retrouvez celle que déclare votre établissement.

Voir la fiche officielle INSEE 47.27H