Code 90.13Y : Autres activités de création artistique

Place dans la nomenclature INSEE

1. Section S ARTS, SPORTS ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
2. Division 90 Activités de création artistique et de spectacle
3. Groupe 90.1 Activités de création artistique
4. Classe 90.13 Autres activités de création artistique
5. Sous-classe 90.13Y Autres activités de création artistique

Cette sous-classe comprend

• les activités chorégraphiques

Elle ne comprend pas

• la rénovation, la modernisation, la reconstruction et la réhabilitation de sites et de bâtiments historiques et archéologiques, voir 43.99H
• la production de films et de vidéos, voir 59.11, 59.12Y
• la production de spectacles vivants, voir 90.39G
• l’organisation et la diffusion de spectacles, voir 90.39G
• la gestion de salles de spectacle vivant, voir 90.31H
• l'exploitation de musées de toute nature, voir 91.21Y
• la réparation de meubles non considérés comme historiques ou faisant partie du patrimoine culturel, voir 95.24Y

Correspondance depuis la NAF rév. 2

Correspondance multiple : une partie seulement du contenu passe dans chaque code. Le code applicable dépendra de l'activité exacte exercée : aucune attribution n'est certaine à ce stade.

• 90.03BAutre création artistiqueContenu commun : - les activités chorégraphiquesMultiple

Source : table officielle de correspondances NAF rév. 2 – NAF 2025 de l'INSEE (fichier courant).

Votre code est-il le bon ?

• Comparez votre activité principale (celle qui génère l'essentiel de la valeur ajoutée) avec les listes « comprend » et « ne comprend pas ».
• Si un code voisin décrit mieux votre activité, vous pouvez demander une modification à l'INSEE.
• Le code APE ne fixe pas votre convention collective : vérifiez le champ d'application des textes dans l'annuaire des conventions ou retrouvez celle que déclare votre établissement.

Voir la fiche officielle INSEE 90.13Y