Code 14.19Z : Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Place dans la nomenclature INSEE

1. Section C Industrie manufacturière
2. Division 14 Industrie de l'habillement
3. Groupe 14.1 Fabrication de vêtements, autres qu'en fourrure
4. Classe 14.19 Fabrication d'autres vêtements et accessoires
5. Sous-classe 14.19Z Fabrication d'autres vêtements et accessoires

Cette sous-classe comprend

• la fabrication de vêtements divers en toutes matières même enduites, imprégnées ou caoutchoutées :layette
• survêtements de sport, combinaisons et ensembles de ski, maillots de bain, etc.
• la fabrication de chapeaux et de bonnets
• la fabrication d'accessoires divers de l'habillement en toutes matières :gants, ceintures, châles, cravates, foulards, filets pour cheveux, etc.

Elle comprend aussi

• la fabrication de d'articles chaussants en matière textile sans semelles rapportées
• la fabrication de parties des articles énumérés
• les prestations des modistes et la fabrication de chapeaux en fourrures

Elle ne comprend pas

• la fabrication de coiffures de sport (cf. 32.30Z)
• la fabrication de casques de sécurité, de vêtements de sécurité résistants au feu et de protection (cf. 32.99Z)

Correspondance vers la NAF 2025

Correspondance multiple : une partie seulement du contenu passe dans chaque code. Le code applicable dépendra de l'activité exacte exercée : aucune attribution n'est certaine à ce stade.

• 14.10YFabrication d’articles à maillesContenu commun : - la fabrication de vêtements pour bébés en bonneterie - la fabrication de vêtements de sport et de bain en bonneterieMultiple
• 14.21YFabrication de vêtements de dessusContenu commun : - la fabrication de vêtements pour bébés autres qu'en bonneterie, uniquement des vêtements de dessusMultiple
• 14.22YFabrication de vêtements de dessousContenu commun : - la fabrication de sous-vêtements pour bébés, autres qu'en bonneterie - la fabrication de maillots de bain, autres qu'en bonneterieMultiple
• 14.29YFabrication d’autres articles d’habillement et accessoires n.c.a.Contenu commun : - la fabrication de vêtements de sport en tissus larges, par exemple survêtements, combinaisons de ski et autres vêtements de sport techniques - la fabrication de chapeaux et de casquettes - la fabrication d'autres accessoires de l'habillement, par exemple gants, ceintures, châles, cravates, foulards, filets à cheveux - la fabrication de chaussures en matières textiles sans semelles appliquées, à l'exception de celles en bonneterieMultiple

Source : table officielle de correspondances NAF rév. 2 – NAF 2025 de l'INSEE (fichier courant).

Votre code est-il le bon ?

• Comparez votre activité principale (celle qui génère l'essentiel de la valeur ajoutée) avec les listes « comprend » et « ne comprend pas ».
• Si un code voisin décrit mieux votre activité, vous pouvez demander une modification à l'INSEE.
• Le code APE ne fixe pas votre convention collective : vérifiez le champ d'application des textes dans l'annuaire des conventions ou retrouvez celle que déclare votre établissement.

Voir la fiche officielle INSEE 14.19Z