Code 49.39B : Autres transports routiers de voyageurs

Place dans la nomenclature INSEE

1. Section H Transports et entreposage
2. Division 49 Transports terrestres et transport par conduites
3. Groupe 49.3 Autres transports terrestres de voyageurs
4. Classe 49.39 Autres transports terrestres de voyageurs n.c.a.
5. Sous-classe 49.39B Autres transports routiers de voyageurs

Cette sous-classe comprend

• les autres transports routiers de passagers :l'organisation d'excursions en autocars
• la location d'autocars avec conducteur à la demande
• les circuits touristiques urbains par car
• les autres services occasionnels de transport routiers à la demande

Elle comprend aussi

• le transport de voyageurs par véhicules à traction humaine ou animale

Elle ne comprend pas

• le transport en ambulance (cf. 86.90A)

Correspondance vers la NAF 2025

Correspondance multiple : une partie seulement du contenu passe dans chaque code. Le code applicable dépendra de l'activité exacte exercée : aucune attribution n'est certaine à ce stade.

• 49.32YTransport non régulier de voyageurs par routeContenu commun : - le transport routier non régulier, urbain, interurbain et de longue distance de passagers dans des véhicules de 10 personnes ou plus ; il peut s'agir de transport par autobus, autocar, trolleybus ou minibusMultiple
• 49.39YAutre transport terrestre de voyageurs n.c.a.Contenu commun : - le service de vélo-taxi - le transport routier de passagers par des véhicules tirés par des humains ou des animauxMultiple

Source : table officielle de correspondances NAF rév. 2 – NAF 2025 de l'INSEE (fichier courant).

Autres sous-classes de la classe 49.39

• 49.39ATransports routiers réguliers de voyageurs
• 49.39CTéléphériques et remontées mécaniques

Votre code est-il le bon ?

• Comparez votre activité principale (celle qui génère l'essentiel de la valeur ajoutée) avec les listes « comprend » et « ne comprend pas ».
• Si un code voisin décrit mieux votre activité, vous pouvez demander une modification à l'INSEE.
• Le code APE ne fixe pas votre convention collective : vérifiez le champ d'application des textes dans l'annuaire des conventions ou retrouvez celle que déclare votre établissement.

Voir la fiche officielle INSEE 49.39B