Code 13.30Y : Ennoblissement textile

Place dans la nomenclature INSEE

1. Section C INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
2. Division 13 Fabrication de textiles
3. Groupe 13.3 Ennoblissement textile
4. Classe 13.30 Ennoblissement textile
5. Sous-classe 13.30Y Ennoblissement textile

Définition

Cette sous-classe comprend l’ennoblissement de textiles et d’articles vestimentaires, c’est-à-dire le blanchiment, la teinture, l’apprêtage et les activités similaires.

Cette sous-classe comprend

• le blanchiment et la teinture de fibres textiles, de fils, de tissus et d’articles en textile, y compris les vêtements.
• l’apprêtage, le séchage, le vaporisage, le décatissage, le stoppage, le sanforisage, le mercerisage de textiles et d’articles textiles, y compris les vêtements

Elle comprend aussi

• la décoloration de jeans
• le plissage et les opérations similaires effectuées sur des textiles
• l’imperméabilisation, l’enduction, le caoutchoutage ou l’imprégnation de vêtements achetés
• l'impression de tissus en tant que procédé intermédiaire dans la fabrication de textiles

Elle ne comprend pas

• l'impression, y compris la sérigraphie, sur des textiles et des vêtements, non en tant que traitement intermédiaire dans le cadre de la fabrication de textiles, voir 18.12Y
• la gravure au laser sur textiles, voir 18.12Y
• la fabrication de tissus imprégnés, enduits, recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec du caoutchouc, lorsque le caoutchouc est le constituant principal, voir 22.12Y

Correspondance depuis la NAF rév. 2

Correspondance multiple : une partie seulement du contenu passe dans chaque code. Le code applicable dépendra de l'activité exacte exercée : aucune attribution n'est certaine à ce stade.

• 13.30ZEnnoblissement textileContenu commun : tout le contenu de la sous-classe NAF rév. 2Unique
• 18.12ZAutre imprimerie (labeur)Contenu commun : - l'impression de tissus textiles en tant que procédé intermédiaire dans la fabrication de textilesMultiple

Source : table officielle de correspondances NAF rév. 2 – NAF 2025 de l'INSEE (fichier courant).

Votre code est-il le bon ?

• Comparez votre activité principale (celle qui génère l'essentiel de la valeur ajoutée) avec les listes « comprend » et « ne comprend pas ».
• Si un code voisin décrit mieux votre activité, vous pouvez demander une modification à l'INSEE.
• Le code APE ne fixe pas votre convention collective : vérifiez le champ d'application des textes dans l'annuaire des conventions ou retrouvez celle que déclare votre établissement.

Voir la fiche officielle INSEE 13.30Y