Code 22.12Y : Fabrication d’autres articles en caoutchouc

Place dans la nomenclature INSEE

1. Section C INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
2. Division 22 Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique
3. Groupe 22.1 Fabrication de produits en caoutchouc
4. Classe 22.12 Fabrication d’autres articles en caoutchouc
5. Sous-classe 22.12Y Fabrication d’autres articles en caoutchouc

Cette sous-classe comprend

• la fabrication d'autres produits en caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, vulcanisé ou durci :
  • plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés en caoutchouc
  • tubes, conduites et tuyaux
  • courroies transporteuses ou de transmission en caoutchouc
  • articles d’hygiène en caoutchouc : préservatifs, tétines, bouillottes, etc.
  • articles d'habillement en caoutchouc
  • fils et cordes en caoutchouc
  • fils et tissus caoutchoutés
  • bagues, anneaux, rondelles et joints en caoutchouc
  • revêtements de cylindres
  • matelas pneumatiques en caoutchouc
  • ballons gonflables
• la fabrication de brosses en caoutchouc
• la fabrication de tiges de tuyaux en caoutchouc dur
• la fabrication de peignes, de barrettes, de bigoudis et d'articles similaires en caoutchouc dur
• la fabrication de joints de dilatation en caoutchouc pour l'industrie de la construction
• la fabrication caoutchouc alvéolaire latex
• la fabrication de revêtements de sol en caoutchouc

Elle comprend aussi

• la fabrication de matériaux de réparation en caoutchouc
• la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec du caoutchouc
• la fabrication de matelas d'eau en caoutchouc
• la fabrication de bonnets de bain et de tabliers en caoutchouc
• la fabrication de combinaisons humides et de combinaisons de plongée en caoutchouc
• la fabrication d'articles sexuels en caoutchouc
• la fabrication de vêtements en latex

Elle ne comprend pas

• la fabrication de nappes tramées pour pneumatiques, voir 13.96Y
• la fabrication de vêtements en tissus élastiques, voir 14.22Y, 14.29Y
• la fabrication de semelles en caoutchouc et autres parties en caoutchouc des chaussures, voir 15.20Y
• la fabrication de colles et d'adhésifs à base de caoutchouc, voir 20.59Y
• la fabrication de profilés, voir 22.11Y
• la fabrication de radeaux et de bateaux pneumatiques, voir 30.11Y, 30.12Y, 30.13Y
• la fabrication de matelas en caoutchouc alvéolaire non recouvert, voir 31.00J
• la fabrication d'articles de sport en caoutchouc (par exemple piscines et pataugeoires), à l'exception des vêtements, voir 32.30Y
• la fabrication de jeux et jouets en caoutchouc (y compris les pataugeoires pour enfants, les bateaux gonflables pour enfants, les animaux gonflables en caoutchouc, les ballons, etc.), voir 32.40Y
• la régénération du caoutchouc, voir 38.21Y

Correspondance depuis la NAF rév. 2

Correspondance multiple : une partie seulement du contenu passe dans chaque code. Le code applicable dépendra de l'activité exacte exercée : aucune attribution n'est certaine à ce stade.

• 22.19ZFabrication d'autres articles en caoutchoucContenu commun : - la fabrication d'autres produits en caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, vulcanisé ou durci : • plaques, feuilles, bandes, tiges et profilés en caoutchouc • tubes, tuyaux et boyaux • courroies transporteuses ou de transmission en caoutchouc • articles hygiéniques en caoutchouc : contraceptifs à gaine, tétines, bouillottes, etc. • articles d'habillement en caoutchouc • fils et cordes en caoutchouc • fils et tissus caoutchoutés • bagues, raccords et joints en caoutchouc • revêtements de rouleaux en caoutchouc • matelas gonflables en caoutchouc • ballons gonflables - la fabrication de brosses en caoutchouc - la fabrication de tuyaux en caoutchouc dur - la fabrication de peignes, d'épingles à cheveux, de rouleaux à cheveux et d'articles similaires en caoutchouc dur - la fabrication de joints de dilatation en caoutchouc pour la construction - la fabrication de latex de caoutchouc cellulaire - la fabrication de revêtements de sol en caoutchouc - la fabrication de matériaux de réparation en caoutchouc - la fabrication de tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés de caoutchouc - la fabrication de matelas d'eau en caoutchouc - la fabrication de bonnets et de tabliers de bain en caoutchouc - la fabrication de combinaisons humides et de combinaisons de plongée en caoutchouc - la fabrication d'articles sexuels en caoutchouc - la fabrication de vêtements en latexMultiple

Source : table officielle de correspondances NAF rév. 2 – NAF 2025 de l'INSEE (fichier courant).

Votre code est-il le bon ?

• Comparez votre activité principale (celle qui génère l'essentiel de la valeur ajoutée) avec les listes « comprend » et « ne comprend pas ».
• Si un code voisin décrit mieux votre activité, vous pouvez demander une modification à l'INSEE.
• Le code APE ne fixe pas votre convention collective : vérifiez le champ d'application des textes dans l'annuaire des conventions ou retrouvez celle que déclare votre établissement.

Voir la fiche officielle INSEE 22.12Y