Code 13.93Y : Fabrication de tapis et moquettes

Place dans la nomenclature INSEE

1. Section C INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
2. Division 13 Fabrication de textiles
3. Groupe 13.9 Fabrication d’autres textiles
4. Classe 13.93 Fabrication de tapis et moquettes
5. Sous-classe 13.93Y Fabrication de tapis et moquettes

Cette sous-classe comprend

• la fabrication de revêtements de sol en matières textiles, par exemple :
  • tapis, carpettes et paillassons, carreaux de moquette

Elle comprend aussi

• la fabrication de revêtements de sol en feutre aiguilleté
• la fabrication de gazon synthétique

Elle ne comprend pas

• la fabrication de nattes et de paillassons en matières à tresser, voir 16.28Y
• la fabrication de revêtements de sol en liège, voir 16.28Y
• la fabrication de revêtements de sol résistants (par exemple en vinyle ou en linoléum), voir 22.24Y

Correspondance depuis la NAF rév. 2

• 13.93ZFabrication de tapis et moquettesContenu commun : tout le contenu de la sous-classe NAF rév. 2Unique

Source : table officielle de correspondances NAF rév. 2 – NAF 2025 de l'INSEE (fichier courant).

Votre code est-il le bon ?

• Comparez votre activité principale (celle qui génère l'essentiel de la valeur ajoutée) avec les listes « comprend » et « ne comprend pas ».
• Si un code voisin décrit mieux votre activité, vous pouvez demander une modification à l'INSEE.
• Le code APE ne fixe pas votre convention collective : vérifiez le champ d'application des textes dans l'annuaire des conventions ou retrouvez celle que déclare votre établissement.

Voir la fiche officielle INSEE 13.93Y