Code 14.24Y : Fabrication de vêtements en cuir et en fourrure

Place dans la nomenclature INSEE

1. Section C INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
2. Division 14 Industrie de l’habillement
3. Groupe 14.2 Fabrication d’autres articles d’habillement et accessoires
4. Classe 14.24 Fabrication de vêtements en cuir et en fourrure
5. Sous-classe 14.24Y Fabrication de vêtements en cuir et en fourrure

Cette sous-classe comprend

• la fabrication de vêtements, y compris les vêtements de travail, en cuir naturel ou en simili cuir (par exemple les manteaux, les pardessus, les vestes, les pantalons et les tabliers)
• la fabrication d'articles en fourrure :
  • vêtements et accessoires vestimentaires en pelleterie
  • assemblages de pelleteries (par exemple peaux dites allongées, napperons, tapis, bandes)
  • divers articles en fourrure : tapis, poufs non rembourrés, peaux à polir pour l’industrie

Elle ne comprend pas

• la production de peaux brutes, voir 01.48, 01.70Y
• la production de cuirs et peaux bruts, voir 10.11Y
• la fabrication d'imitations de fourrures (étoffes à poils longs obtenues par tissage ou tricotage), voir 13.20Y, 13.91Y
• la fabrication de vêtements de dessus en cuir synthétique, voir 14.21Y
• la fabrication de vêtements de dessus garnis de fourrure, voir 14.21Y
• la fabrication de vêtements de travail qui ne sont pas en cuir ou en matériau dérivé du cuir, voir 14.23Y
• la fabrication de chapeaux de fourrure, voir 14.29Y
• la préparation et la teinture des fourrures, voir 15.11Y
• la fabrication de bottes ou de chaussures comprenant des parties en fourrure, voir 15.20Y
• la fabrication de gants en cuir ou en cuir reconstitué spécialement conçus pour le sport, voir 32.30Y

Correspondance depuis la NAF rév. 2

Correspondance multiple : une partie seulement du contenu passe dans chaque code. Le code applicable dépendra de l'activité exacte exercée : aucune attribution n'est certaine à ce stade.

• 14.20ZFabrication d'articles en fourrureContenu commun : tout le contenu de la sous-classe NAF rév. 2Unique
• 14.11ZFabrication de vêtements en cuirContenu commun : tout le contenu de la sous-classe NAF rév. 2Unique

Source : table officielle de correspondances NAF rév. 2 – NAF 2025 de l'INSEE (fichier courant).

Votre code est-il le bon ?

• Comparez votre activité principale (celle qui génère l'essentiel de la valeur ajoutée) avec les listes « comprend » et « ne comprend pas ».
• Si un code voisin décrit mieux votre activité, vous pouvez demander une modification à l'INSEE.
• Le code APE ne fixe pas votre convention collective : vérifiez le champ d'application des textes dans l'annuaire des conventions ou retrouvez celle que déclare votre établissement.

Voir la fiche officielle INSEE 14.24Y