Code 20.59Y : Fabrication d’autres produits chimiques n.c.a.

Place dans la nomenclature INSEE

1. Section C INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
2. Division 20 Industrie chimique
3. Groupe 20.5 Fabrication d’autres produits chimiques
4. Classe 20.59 Fabrication d’autres produits chimiques n.c.a.
5. Sous-classe 20.59Y Fabrication d’autres produits chimiques n.c.a.

Cette sous-classe comprend

• la fabrication de plaques photographiques, de films, de papier sensibilisé et d'autres matériaux sensibilisés non impressionnées
• la fabrication de préparations chimiques à usage photographique
• la fabrication de gélatine et de ses dérivés
• la fabrication de colles et d'adhésifs préparés, y compris les colles et les adhésifs à base de caoutchouc
• la fabrication d'huiles essentielles
• la fabrication d'extraits de produits aromatiques naturels
• la fabrication de résinoïdes
• la fabrication de mélanges de produits odorants pour la fabrication de parfums ou d'aliments
• la fabrication de poudres propulsives
• la fabrication d'explosifs et de produits pyrotechniques, y compris les capsules, les détonateurs, les fusées de signalisation, etc.
• la fabrication d'e-liquides utilisés dans les dispositifs de vapotage
• la fabrication de divers produits chimiques :
  • peptones et leurs dérivés, autres substances protéiques et leurs dérivés n.c.a.
  • huiles et graisses modifiées par des procédés chimiques
  • produits utilisés pour l’apprêt ou l'ennoblissement des textiles et du cuir
  • pâtes et poudres à souder ou à braser
  • préparations pour le décapage des métaux
  • additifs préparés pour les ciments
  • charbons activés, additifs pour huiles lubrifiantes, préparations dites « accélérateurs de vulcanisation », catalyseurs et autres produits chimiques à usage industriel
  • préparations antidétonantes, préparations antigel
  • liquides pour transmissions hydrauliques
  • réactifs composites de diagnostic ou de laboratoire
  • additifs pour carburants (par exemple à base d'éthyl-tertio-butyl-éther (ETBE) et de méthyl-tertio-butyl-éther (MTBE))

Elle comprend aussi

• la fabrication d'encre pour l'écriture et le dessin
• la fabrication d'allumettes

Elle ne comprend pas

• la fabrication de produits aromatiques synthétiques, voir 20.14Y
• la fabrication d'encre d'imprimerie, voir 20.30Y
• la fabrication de parfums et de produits pour la toilette, voir 20.42Y
• la fabrication de biocarburants liquides, voir 20.51Y

Correspondance depuis la NAF rév. 2

Correspondance multiple : une partie seulement du contenu passe dans chaque code. Le code applicable dépendra de l'activité exacte exercée : aucune attribution n'est certaine à ce stade.

• 20.51ZFabrication de produits explosifsContenu commun : tout le contenu de la sous-classe NAF rév. 2Unique
• 20.52ZFabrication de collesContenu commun : tout le contenu de la sous-classe NAF rév. 2Unique
• 20.53ZFabrication d'huiles essentiellesContenu commun : tout le contenu de la sous-classe NAF rév. 2Unique
• 20.59ZFabrication d'autres produits chimiques n.c.a.Contenu commun : - la fabrication de plaques et de films photographiques, de papier sensibilisé et d'autres matériaux sensibilisés non exposés - la fabrication de préparations chimiques à usage photographique - la fabrication de gélatine et de ses dérivés - la fabrication d'huiles essentielles - la fabrication d'e-liquides utilisés dans les dispositifs de vapotage - la fabrication de divers produits chimiques : • peptones, dérivés de peptones, autres substances protéiques et leurs dérivés non cités ailleurs • huiles et graisses modifiées chimiquement • matières utilisées dans l'ennoblissement des textiles et du cuir • poudres et pâtes utilisées pour le brasage ou la soudure • substances utilisées pour le décapage des métaux • additifs préparés pour les ciments • charbon actif, additifs pour huiles lubrifiantes, accélérateurs de caoutchouc préparés, catalyseurs et autres produits chimiques à usage industriel • préparations antidétonantes, préparations antigel • liquides pour transmission hydraulique • réactifs composites de diagnostic ou de laboratoire • additifs pour carburants, par exemple à base d'éthyl-tertio-butyl-éther (ETBE) et de méthyl-tertio-butyl-éther (MTBE) - la fabrication d'encres à écrire et à dessinerMultiple

Source : table officielle de correspondances NAF rév. 2 – NAF 2025 de l'INSEE (fichier courant).

Votre code est-il le bon ?

• Comparez votre activité principale (celle qui génère l'essentiel de la valeur ajoutée) avec les listes « comprend » et « ne comprend pas ».
• Si un code voisin décrit mieux votre activité, vous pouvez demander une modification à l'INSEE.
• Le code APE ne fixe pas votre convention collective : vérifiez le champ d'application des textes dans l'annuaire des conventions ou retrouvez celle que déclare votre établissement.

Voir la fiche officielle INSEE 20.59Y