Code 20.14Y : Fabrication d’autres produits chimiques organiques de base

Place dans la nomenclature INSEE

1. Section C INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
2. Division 20 Industrie chimique
3. Groupe 20.1 Fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et d’engrais, de matières plastiques de base et de caoutchouc synthétique
4. Classe 20.14 Fabrication d’autres produits chimiques organiques de base
5. Sous-classe 20.14Y Fabrication d’autres produits chimiques organiques de base

Définition

Cette sous-classe comprend la fabrication de produits chimiques à l'aide de procédés de base (par exemple craquage thermique, distillation). Ces procédés permettent généralement d’obtenir des composés organiques distincts chimiquement définis.

Cette sous-classe comprend

• la fabrication de produits chimiques organiques de base :
  • hydrocarbures acycliques, saturés et non saturés
  • hydrocarbures cycliques, saturés et non saturés
  • alcools acycliques et cycliques
  • acides monocarboxyliques et polycarboxyliques, y compris l'acide acétique
  • autres composés à fonctions oxygénées, y compris les aldéhydes, les cétones, les quinones et les composés à double ou polyfonction oxygénique
  • glycérine synthétique
  • composés organiques à fonction azotée, y compris les amines
  • fermentation de la canne à sucre, du maïs ou d'un produit similaire pour produire de l'alcool et des esters
  • autres composés organiques, y compris les produits de la distillation du bois (par exemple le charbon de bois), etc.
• la fabrication de produits aromatiques synthétiques
• la fabrication de méthane non destiné à la fourniture d’un combustible gazeux via un réseau de distribution permanent
• la distillation des goudrons de houille
• la fabrication d'alcool éthylique, autre que pour des carburants à base de bioéthanol
• la fabrication de gaz réfrigérants

Elle ne comprend pas

• l’extraction de gaz naturel constitué principalement de méthane, voir 06.20Y
• la fabrication de matières plastiques sous formes primaires, voir 20.16Y
• la fabrication de caoutchouc synthétique sous formes primaires, voir 20.17Y
• la fabrication de glycérine brute, voir 20.41Y
• la fabrication de biocarburants liquides (par exemple bioéthanol), voir 20.51Y
• la fabrication d'huiles essentielles naturelles, voir 20.59Y
• la fabrication d'acides salicyliques et O-acétylsalicyliques, voir 21.10Y
• la fabrication d'éthanol à partir de biomasse, voir 20.51Y
• la production de méthane pour la fourniture d'un combustible gazeux via un réseau de distribution permanent, voir 35.21Y

Correspondance depuis la NAF rév. 2

Correspondance multiple : une partie seulement du contenu passe dans chaque code. Le code applicable dépendra de l'activité exacte exercée : aucune attribution n'est certaine à ce stade.

• 20.11ZFabrication de gaz industrielsContenu commun : - la fabrication de gaz réfrigérantsMultiple
• 20.14ZFabrication d'autres produits chimiques organiques de baseContenu commun : - la fabrication de produits chimiques à l'aide de procédés de base, tels que le craquage thermique et la distillation ; le résultat de ces procédés est généralement constitué d'éléments chimiques distincts ou de composés organiques chimiquement définis - la fabrication de produits chimiques organiques de base : • hydrocarbures acycliques, saturés et insaturés • hydrocarbures cycliques, saturés et insaturés • alcools acycliques et cycliques • acides mono- et polycarboxyliques, y compris acide acétique • autres composés à fonction oxygénée, y compris aldéhydes, cétones, quinones et composés à fonction oxygénée double ou multiple • glycérol synthétique • composés organiques à fonction azotée, y compris amines • fermentation de la canne à sucre, du maïs ou d'un produit similaire pour produire de l'alcool et des esters • autres composés organiques, y compris produits de la distillation du bois (charbon de bois, par exemple), etc. - la fabrication de produits aromatiques synthétiques - la fabrication de méthane, non destiné à être fourni comme combustible gazeux par l'intermédiaire d'un réseau d'approvisionnement permanent - la distillation de goudron de houille - la fabrication d'alcool éthylique, autre que pour le carburant bioéthanolMultiple

Source : table officielle de correspondances NAF rév. 2 – NAF 2025 de l'INSEE (fichier courant).

Votre code est-il le bon ?

• Comparez votre activité principale (celle qui génère l'essentiel de la valeur ajoutée) avec les listes « comprend » et « ne comprend pas ».
• Si un code voisin décrit mieux votre activité, vous pouvez demander une modification à l'INSEE.
• Le code APE ne fixe pas votre convention collective : vérifiez le champ d'application des textes dans l'annuaire des conventions ou retrouvez celle que déclare votre établissement.

Voir la fiche officielle INSEE 20.14Y