Code 26.60Y : Fabrication d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et électrothérapeutiques

Place dans la nomenclature INSEE

1. Section C INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
2. Division 26 Fabrication de produits informatiques, électroniques et optiques
3. Groupe 26.6 Fabrication d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et électrothérapeutiques
4. Classe 26.60 Fabrication d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et électrothérapeutiques
5. Sous-classe 26.60Y Fabrication d’équipements d’irradiation médicale, d’équipements électromédicaux et électrothérapeutiques

Cette sous-classe comprend

• la fabrication d’appareils et de tubes pour irradiations (par exemple à usage industriel, de diagnostic médical, de soins, de recherche, scientifique) :
  • appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta ou gamma
• la fabrication de tomodensitomètres (CT)
• la fabrication de scanners de tomographie par émission de positrons (TEP)
• la fabrication d’appareils d’imagerie par résonance magnétique (IRM)
• la fabrication d’appareils médicaux à ultrasons
• la fabrication d’électrocardiographes
• la fabrication d’appareils électromédicaux pour techniques endoscopiques
• la fabrication d’appareils médicaux à laser
• la fabrication d’appareils respiratoires de réanimation et autres appareils de thérapie respiratoire
• la fabrication de stimulateurs cardiaques
• la fabrication de prothèses auditives

Elle comprend aussi

• la fabrication d’appareils d'irradiation des aliments et du lait

Elle ne comprend pas

• la fabrication de lits de bronzage, voir 27.90Y

Correspondance depuis la NAF rév. 2

Correspondance multiple : une partie seulement du contenu passe dans chaque code. Le code applicable dépendra de l'activité exacte exercée : aucune attribution n'est certaine à ce stade.

• 26.60ZFabrication d'équipements d'irradiation médicale, d'équipements électromédicaux et électrothérapeutiquesContenu commun : tout le contenu de la sous-classe NAF rév. 2Unique
• 32.50AFabrication de matériel médico-chirurgical et dentaireContenu commun : - la fabrication d'appareils de respiration artificielle ou thérapeutique - la fabrication d'appareils électriques de vibromassageMultiple

Source : table officielle de correspondances NAF rév. 2 – NAF 2025 de l'INSEE (fichier courant).

Votre code est-il le bon ?

• Comparez votre activité principale (celle qui génère l'essentiel de la valeur ajoutée) avec les listes « comprend » et « ne comprend pas ».
• Si un code voisin décrit mieux votre activité, vous pouvez demander une modification à l'INSEE.
• Le code APE ne fixe pas votre convention collective : vérifiez le champ d'application des textes dans l'annuaire des conventions ou retrouvez celle que déclare votre établissement.

Voir la fiche officielle INSEE 26.60Y