Code 27.90Y : Fabrication d’autres matériels électriques

Place dans la nomenclature INSEE

1. Section C INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
2. Division 27 Fabrication d’équipements électriques
3. Groupe 27.9 Fabrication d’autres matériels électriques
4. Classe 27.90 Fabrication d’autres matériels électriques
5. Sous-classe 27.90Y Fabrication d’autres matériels électriques

Définition

Cette sous-classe comprend la fabrication de divers appareils électriques autres que moteurs, générateurs et transformateurs, piles et accumulateurs, câbles et câblages d’installations électriques, appareils d’éclairage ou appareils ménagers.

Cette sous-classe comprend

• la fabrication de chargeurs de batterie à semi-conducteurs
• la fabrication de dispositifs électriques d’ouverture et de fermeture des portes
• la fabrication de carillons électriques
• la fabrication de prolongateurs électriques à partir de fils isolés achetés
• la fabrication d’appareils de nettoyage par ultrasons (autres que ceux destinés à un usage en laboratoire ou dentaire)
• la fabrication de bancs solaires
• la fabrication de piles à combustible, de générateurs électriques
• la fabrication de sources d’alimentation électrique ininterruptibles
• la fabrication de limiteurs de tension (sauf pour la tension au niveau de la distribution)
• la fabrication de câbles d’appareils, de prolongateurs électriques et d’autres jeux de fils électriques avec des fils isolés et des connecteurs
• la fabrication d’électrodes et de contacts en carbone et en graphite et d’autres produits électriques constitués de carbone et de graphite
• la fabrication d’accélérateurs de particules
• la fabrication de condensateurs électriques et de composants similaires
• la fabrication d’électro-aimants
• la fabrication de sirènes
• la fabrication de tableaux d’affichage électroniques
• la fabrication de signaux électriques
• la fabrication d’appareils électriques de signalisation (par exemple feux de signalisation et équipements de signalisation pour piétons)
• la fabrication d’isolateurs pour l’électricité (sauf en verre ou en céramique)
• la fabrication de matériel électrique à souder et à braser, y compris les fers à souder portatifs
• la fabrication de machines pour le traitement électrolytique
• la fabrication de chargeurs embarqués pour véhicules à moteur
• la fabrication de câbles confectionnés, munis de pièces de connexion
• la fabrication d’installations de recharge pour voitures

Elle ne comprend pas

• la fabrication d’isolateurs en verre, voir 23.15Y
• la fabrication d’isolateurs en porcelaine, voir 23.43Y
• la fabrication de fibres de carbone et de graphite et de produits constitués de ces fibres (à l’exception des électrodes et des applications électriques), voir 23.99Y
• la fabrication de redresseurs de type composants électroniques, de circuits intégrés à régulateur de tension, de circuits intégrés à conversion de puissance, de condensateurs électroniques, de résistances électroniques et d’appareils similaires, voir 26.11Y
• la fabrication de cellules, modules et panneaux photovoltaïques, voir 26.11Y
• la fabrication de transformateurs, de moteurs, de génératrices, de commutateurs, de relais et de contrôles industriels, voir groupe 27.1
• la fabrication de piles et d’accumulateurs, voir 27.20Y
• la fabrication de câbles pour transport d’énergie et liaisons de communications, de dispositifs de câblage porteurs et non porteurs de courant, voir groupe 27.3
• la fabrication d’appareils d’éclairage, voir 27.40Y
• la fabrication d’appareils domestiques, voir groupe 27.5
• la fabrication de matériel non-électrique à souder et à braser, voir 28.29Y
• la fabrication de dispositifs électriques pour véhicules automobiles (par exemple génératrices, alternateurs, bougies d’allumage, jeux de fils pour bougies d’allumage, systèmes d’ouverture et de fermeture électriques des portières et des vitres, régulateurs de tension), voir 29.31Y
• la fabrication de modules onduleurs et de piles à combustibles pour voitures, voir 29.31Y

Correspondance depuis la NAF rév. 2

Correspondance multiple : une partie seulement du contenu passe dans chaque code. Le code applicable dépendra de l'activité exacte exercée : aucune attribution n'est certaine à ce stade.

• 28.49ZFabrication d'autres machines-outilsContenu commun : - la fabrication de machines de galvanoplastieMultiple
• 27.90ZFabrication d'autres matériels électriquesContenu commun : - la fabrication de matériel électrique divers autre que les moteurs, les générateurs et les transformateurs, les piles et les accumulateurs, les fils et les dispositifs de câblage, le matériel d'éclairage ou les appareils ménagers - la fabrication de chargeurs de batterie à semi-conducteurs - la fabrication de dispositifs d'ouverture et de fermeture de portes, électriques - la fabrication de cloches électriques - la fabrication de rallonges électriques à partir de fils isolés achetés - la fabrication d'appareils de nettoyage à ultrasons (à l'exception des appareils de laboratoire et des appareils dentaires) - la fabrication de lits de bronzage - la fabrication de piles à combustible, d'alimentations électriques régulées et non régulées - la fabrication d'alimentations sans coupure (UPS) - la fabrication de parasurtenseurs (sauf pour la tension de distribution) - la fabrication de cordons d'appareils, de rallonges et d'autres ensembles de cordons électriques avec fils isolés et connecteurs - la fabrication d'électrodes, de contacts et d'autres produits électriques en carbone et en graphite - la fabrication d'accélérateurs de particules - la fabrication de condensateurs électriques, de résistances, de condensateurs et de composants similaires - la fabrication d'électro-aimants - la fabrication de sirènes - la fabrication de tableaux d'affichage électroniques - la fabrication d'enseignes électriques - la fabrication d'équipements de signalisation électrique tels que les feux de circulation et les équipements de signalisation pour piétons - la fabrication d'isolateurs électriques (à l'exception du verre ou de la porcelaine) - la fabrication de matériel électrique de soudage et de brasage, y compris les fers à souder portatifs - la fabrication de chargeurs embarqués pour véhicules automobiles - la fabrication de câbles assemblés, munis de connecteurs - la fabrication d'installations de recharge pour voituresMultiple

Source : table officielle de correspondances NAF rév. 2 – NAF 2025 de l'INSEE (fichier courant).

Votre code est-il le bon ?

• Comparez votre activité principale (celle qui génère l'essentiel de la valeur ajoutée) avec les listes « comprend » et « ne comprend pas ».
• Si un code voisin décrit mieux votre activité, vous pouvez demander une modification à l'INSEE.
• Le code APE ne fixe pas votre convention collective : vérifiez le champ d'application des textes dans l'annuaire des conventions ou retrouvez celle que déclare votre établissement.

Voir la fiche officielle INSEE 27.90Y