Code 27.20Y : Fabrication de piles et d’accumulateurs électriques

Place dans la nomenclature INSEE

1. Section C INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
2. Division 27 Fabrication d’équipements électriques
3. Groupe 27.2 Fabrication de piles et d’accumulateurs électriques
4. Classe 27.20 Fabrication de piles et d’accumulateurs électriques
5. Sous-classe 27.20Y Fabrication de piles et d’accumulateurs électriques

Définition

Cette sous-classe comprend la fabrication de batteries, rechargeables ou non.

Cette sous-classe comprend

• la fabrication de piles et de batteries électriques
  • piles au bioxyde de manganèse, à l’oxyde de mercure, à l’oxyde d’argent ou contenant d’autres matières
• la fabrication d’accumulateurs électriques et de parties de ces appareils
  • séparateurs, bacs, couvercles
• la fabrication d’accumulateurs au plomb
• la fabrication d’accumulateurs au nickel-cadmium (Ni/Cd)
• la fabrication d’accumulateurs au nickel-hydrure métallique (NiMH)
• la fabrication d’accumulateurs au lithium
• la fabrication d’accumulateurs à pile sèche
• la fabrication d’accumulateurs à pile humide
• la fabrication de batteries pour véhicules automobiles, vélos et autres cycles électriques
• la fabrication de systèmes de stockage d’énergie par batterie

Elle ne comprend pas

• la fabrication d’installations de recharge pour voitures, voir 27.90Y
• l'installation de systèmes de stockage d’énergie pour bâtiments, voir 43.21G, 43.21H

Correspondance depuis la NAF rév. 2

• 27.20ZFabrication de piles et d'accumulateurs électriquesContenu commun : tout le contenu de la sous-classe NAF rév. 2Unique

Source : table officielle de correspondances NAF rév. 2 – NAF 2025 de l'INSEE (fichier courant).

Votre code est-il le bon ?

• Comparez votre activité principale (celle qui génère l'essentiel de la valeur ajoutée) avec les listes « comprend » et « ne comprend pas ».
• Si un code voisin décrit mieux votre activité, vous pouvez demander une modification à l'INSEE.
• Le code APE ne fixe pas votre convention collective : vérifiez le champ d'application des textes dans l'annuaire des conventions ou retrouvez celle que déclare votre établissement.

Voir la fiche officielle INSEE 27.20Y