Code 30.91Y : Fabrication de motocycles

Place dans la nomenclature INSEE

1. Section C INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
2. Division 30 Fabrication d’autres matériels de transport
3. Groupe 30.9 Fabrication de matériels de transport n.c.a.
4. Classe 30.91 Fabrication de motocycles
5. Sous-classe 30.91Y Fabrication de motocycles

Cette sous-classe comprend

• la fabrication de motocycles et de cyclomoteurs
• la fabrication de moteurs pour motocycles
• la fabrication de side-cars pour motocycles
• la fabrication de pièces et d'accessoires pour motocycles (par exemple freins, boîtes de vitesses, embrayages, roues, silencieux et tuyaux d'échappement, et leurs parties)
• la fabrication de pistons, segments de piston et carburateurs pour motocycles

Elle ne comprend pas

• la fabrication de pneumatiques en caoutchouc, du type utilisé pour les motocycles, voir 22.11Y
• la fabrication de bicyclettes, voir 30.92Y
• la fabrication de cycles équipés d’un moteur électrique auxiliaire, voir 30.92Y
• la fabrication de voitures pour personnes en situation de handicap, voir 30.92Y
• la fabrication d‘engins de déplacement personnel motorisés (par exemple planches à roulettes électriques, trottinettes), voir 30.92Y

Correspondance depuis la NAF rév. 2

Correspondance multiple : une partie seulement du contenu passe dans chaque code. Le code applicable dépendra de l'activité exacte exercée : aucune attribution n'est certaine à ce stade.

• 30.91ZFabrication de motocyclesContenu commun : - la fabrication de motocycles et de cyclomoteurs - la fabrication de moteurs pour motocycles - la fabrication de side-cars pour motocycles - la fabrication de pièces et d'accessoires pour motocycles, par exemple freins, boîtes de vitesses, embrayages, roues de route, silencieux et tuyaux d'échappement, et de leurs partiesMultiple
• 28.11ZFabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhiculesContenu commun : - la fabrication de pistons, de segments de piston et de carburateurs pour motocyclesMultiple

Source : table officielle de correspondances NAF rév. 2 – NAF 2025 de l'INSEE (fichier courant).

Votre code est-il le bon ?

• Comparez votre activité principale (celle qui génère l'essentiel de la valeur ajoutée) avec les listes « comprend » et « ne comprend pas ».
• Si un code voisin décrit mieux votre activité, vous pouvez demander une modification à l'INSEE.
• Le code APE ne fixe pas votre convention collective : vérifiez le champ d'application des textes dans l'annuaire des conventions ou retrouvez celle que déclare votre établissement.

Voir la fiche officielle INSEE 30.91Y