Code 47.69Y : Commerce de détail de biens culturels et de loisirs n.c.a.

Place dans la nomenclature INSEE

1. Section G COMMERCE
2. Division 47 Commerce de détail
3. Groupe 47.6 Commerce de détail de biens culturels et de loisirs
4. Classe 47.69 Commerce de détail de biens culturels et de loisirs n.c.a.
5. Sous-classe 47.69Y Commerce de détail de biens culturels et de loisirs n.c.a.

Définition

Cette sous-classe comprend le commerce de détail, sous toutes ses formes, de biens culturels et récréatifs neufs non classés ailleurs.

Cette sous-classe comprend

• le commerce de détail de supports enregistrés
• le commerce de détail d'instruments de musique, de partitions et d'accessoires connexes (par exemple cordes pour instrument, pupitres, métronomes)
• le commerce de détail d’articles de philatélie, de numismatique et d'objets de collection (par exemple les timbres et pièces de monnaie)
• les activités des galeries d'art commerciales

Elle comprend aussi

• le commerce de détail de fournitures artistiques, y compris les perles, l'argile, les toiles, les peintures à l'huile et aquarelles, etc.

Elle ne comprend pas

• le commerce de détail de jeux vidéo sur support physique, voir 47.40Y
• le commerce de détail de souvenirs, d'artisanat et d'articles religieux, voir 47.78H
• le commerce de détail d'antiquités, de livres anciens et d'occasion, d'instruments de musique d'occasion et de supports enregistrés d'occasion, voir 47.79G, 47.79H
• la distribution d'audio par streaming et téléchargement par leurs éditeurs, voir 59.20Y
• les activités de services de distribution de streaming audio et de téléchargement non liées à l'édition, voir 60.10Y

Correspondance depuis la NAF rév. 2

Correspondance multiple : une partie seulement du contenu passe dans chaque code. Le code applicable dépendra de l'activité exacte exercée : aucune attribution n'est certaine à ce stade.

• 47.89ZAutres commerces de détail sur éventaires et marchésContenu commun : - le commerce de détail sur éventaires et marchés de supports enregistrés - le commerce de détail sur éventaires et marchés d'instruments de musique, de partitions et d'accessoires connexes, par exemple cordes, pupitres, métronomes - le commerce de détail sur éventaires et marchés de philatélie, numismatique et objets de collection, par exemple timbres et pièces de monnaie - le commerce de détail sur éventaires et marchés de fournitures artistiques, notamment de perles, d'argile, de toiles, de couleurs à l'huile et à l'eau, etc.Multiple
• 47.59BCommerce de détail d'autres équipements du foyerContenu commun : - le commerce de détail d'instruments de musique, de partitions et d'accessoires connexes, par exemple cordes, pupitres, métronomes (hors activités d’intermédiation)Multiple
• 47.63ZCommerce de détail d'enregistrements musicaux et vidéo en magasin spécialiséContenu commun : à l’exception des activités d’intermédiation, tout le contenu de la sous-classe NAF rév. 2, à savoir : - le commerce de détail de supports enregistrésMultiple
• 47.78CAutres commerces de détail spécialisés diversContenu commun : - le commerce de détail de philatélie, de numismatique et d'objets de collection, par exemple de timbres et de pièces de monnaie - les activités des galeries d'art commerciales - le commerce de détail de fournitures artistiques, notamment de perles, d'argile, de toiles, de couleurs à l'huile et à l'eau, etc. (hors activités d’intermédiation)Multiple
• 47.91BVente à distance sur catalogue spécialiséContenu commun : - le commerce de détail par correspondance ou par Internet de supports enregistrés - le commerce de détail par correspondance ou par Internet d'instruments de musique, de partitions et d'accessoires connexes, par exemple cordes, pupitres, métronomes - le commerce de détail par correspondance ou par Internet d'articles de philatélie, de numismatique et de collection, par exemple de timbres et de pièces de monnaie - le commerce de détail par correspondance ou par Internet de fournitures artistiques, notamment de perles, d'argile, de toiles, de couleurs à l'huile et à l'eau, etc. (hors activités d’intermédiation)Multiple
• 47.99AVente à domicileContenu commun : - le commerce de détail de supports enregistrés - le commerce de détail d'instruments de musique, de partitions et d'accessoires connexes, tels que cordes, pupitres, métronomes - le commerce de détail de philatélie, numismatique et objets de collection, par exemple timbres et pièces de monnaie - le commerce de détail d'articles d'art, y compris les perles, l'argile, les toiles, les couleurs à l'huile et à l'eau, etc. (hors activités d’intermédiation)Multiple
• 47.99BVente par automates et autres commerces de détail hors magasin, éventaires ou marchés n.c.a.Contenu commun : - le commerce de détail de supports enregistrés - le commerce de détail d'instruments de musique, de partitions et d'accessoires connexes, tels que cordes, pupitres, métronomes - le commerce de détail de philatélie, numismatique et objets de collection, par exemple timbres et pièces de monnaie - le commerce de détail d'articles d'art, y compris les perles, l'argile, les toiles, les couleurs à l'huile et à l'eau, etc. (hors activités d’intermédiation)Multiple

Source : table officielle de correspondances NAF rév. 2 – NAF 2025 de l'INSEE (fichier courant).

Votre code est-il le bon ?

• Comparez votre activité principale (celle qui génère l'essentiel de la valeur ajoutée) avec les listes « comprend » et « ne comprend pas ».
• Si un code voisin décrit mieux votre activité, vous pouvez demander une modification à l'INSEE.
• Le code APE ne fixe pas votre convention collective : vérifiez le champ d'application des textes dans l'annuaire des conventions ou retrouvez celle que déclare votre établissement.

Voir la fiche officielle INSEE 47.69Y