Code 13.96Z : Fabrication d'autres textiles techniques et industriels

Place dans la nomenclature INSEE

1. Section C Industrie manufacturière
2. Division 13 Fabrication de textiles
3. Groupe 13.9 Fabrication d'autres textiles
4. Classe 13.96 Fabrication d'autres textiles techniques et industriels
5. Sous-classe 13.96Z Fabrication d'autres textiles techniques et industriels

Cette sous-classe comprend

• la fabrication d'articles de rubanerie, y compris les rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés
• la fabrication d'ouvrages de passementerie et d'articles ornementaux analogues : tresses, glands, pompons, etc.
• la fabrication d'étiquettes et d'écussons en matières textiles
• la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique
• la fabrication d'autres tissus traités ou enduits : toiles à calquer ou transparentes pour le dessin, toiles préparées pour la peinture, bougrans et tissus raidis similaires, tissus enduits de colle ou de matières amylacées
• la fabrication de fils ou de tresses métalliques, même guipés, de fils ou de câbles de caoutchouc recouverts de textile, de fils textiles ou de lames recouverts, imprégnés, enduits ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
• la fabrication d'articles textiles techniques divers :nappes tramées pour pneumatiques obtenues à partir de fils synthétiques ou artificiels à haute ténacité
• étoffes tubulaires, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission (renforcées ou non de métal ou d'autres matériaux), gazes et toiles à bluter, étamines
• garnitures pour automobiles
• mèches, manchons à incandescence et étoffes tubulaires servant à leur fabrication
• toiles pour machines à papier

Elle ne comprend pas

• la fabrication de bandes de transmission ou de convoyage en tissu, fil ou câble imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés avec du caoutchouc, où le caoutchouc est le constituant principal (cf. 22.19Z)
• la fabrication de plaques ou de feuilles de caoutchouc ou de plastique cellulaire combinées avec des textiles seulement à des fins de renforcement (cf. 22.19Z et 22.21Z)
• la fabrication de toiles en fils métalliques (cf. 25.93Z)

Correspondance vers la NAF 2025

• 13.96YFabrication d’autres textiles techniques et industrielsContenu commun : tout le contenu de la sous-classe NAF rév. 2Unique

Source : table officielle de correspondances NAF rév. 2 – NAF 2025 de l'INSEE (fichier courant).

Votre code est-il le bon ?

• Comparez votre activité principale (celle qui génère l'essentiel de la valeur ajoutée) avec les listes « comprend » et « ne comprend pas ».
• Si un code voisin décrit mieux votre activité, vous pouvez demander une modification à l'INSEE.
• Le code APE ne fixe pas votre convention collective : vérifiez le champ d'application des textes dans l'annuaire des conventions ou retrouvez celle que déclare votre établissement.

Voir la fiche officielle INSEE 13.96Z