Code 22.19Z : Fabrication d'autres articles en caoutchouc

Place dans la nomenclature INSEE

1. Section C Industrie manufacturière
2. Division 22 Fabrication de produits en caoutchouc et en plastique
3. Groupe 22.1 Fabrication de produits en caoutchouc
4. Classe 22.19 Fabrication d'autres articles en caoutchouc
5. Sous-classe 22.19Z Fabrication d'autres articles en caoutchouc

Cette sous-classe comprend

• la fabrication d'autres articles en caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, vulcanisé ou durci, tels que :plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés
• tubes et tuyaux
• courroies transporteuses ou de transmission
• articles d'hygiène : préservatifs, tétines, bouillottes, etc.
• articles de vêtements en caoutchouc (simplement collés, non assemblés par couture)
• semelles de chaussures en caoutchouc et autres parties de chaussures en caoutchouc
• fils et cordes en caoutchouc
• fils et tissus caoutchoutés
• bagues, anneaux, joints, rondelles et accessoires
• revêtements de cylindres
• matelas pneumatiques
• ballons gonflables
• la fabrication de brosses en caoutchouc
• la fabrication de tuyaux de pipe en caoutchouc dur
• la fabrication de peignes, de barrettes, de bigoudis et d'articles similaires en caoutchouc dur

Elle comprend aussi

• la fabrication de matériaux de réparation en caoutchouc
• la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de caoutchouc ou stratifiés avec cette même matière, si le caoutchouc est l'élément principalement utilisé
• la fabrication de matelas à eau en caoutchouc
• la fabrication de bonnets de bain et de tabliers en caoutchouc
• la fabrication de combinaisons humides et de combinaisons de plongée en caoutchouc
• la fabrication d'objets sexuels en caoutchouc

Elle ne comprend pas

• la fabrication de nappes tramées pour pneumatiques (cf. 13.96Z)
• la fabrication d'articles d'habillement en tissus élastiques (cf. 14.14Z,14.19Z)
• la fabrication de chaussures en caoutchouc (cf. 15.20Z)
• la fabrication de colles et d'adhésifs à base de caoutchouc (cf. 20.52Z)
• la fabrication de profilés (cf. 22.11Z)
• la fabrication de bateaux et de radeaux gonflables (cf. 30.11Z, 30.12Z)
• la fabrication de matelas en caoutchouc alvéolaire non recouvert (cf. 31.03Z)
• la fabrication d'articles de sport en caoutchouc, à l'exception des vêtements (cf. 32.30Z)
• la fabrication de piscines gonflables pour enfants (cf. 32.30Z)
• la fabrication de jeux et de jouets en caoutchouc (y compris bateaux gonflables en caoutchouc pour enfants, animaux gonflables en caoutchouc, ballons et articles similaires) (cf. 32.40Z)
• la régénération du caoutchouc (cf. 38.32Z)

Correspondance vers la NAF 2025

Correspondance multiple : une partie seulement du contenu passe dans chaque code. Le code applicable dépendra de l'activité exacte exercée : aucune attribution n'est certaine à ce stade.

• 15.20YFabrication de chaussuresContenu commun : - la fabrication de pièces en caoutchouc pour chaussuresMultiple
• 22.12YFabrication d’autres articles en caoutchoucContenu commun : - la fabrication d'autres produits en caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, vulcanisé ou durci : • plaques, feuilles, bandes, tiges et profilés en caoutchouc • tubes, tuyaux et boyaux • courroies transporteuses ou de transmission en caoutchouc • articles hygiéniques en caoutchouc : contraceptifs à gaine, tétines, bouillottes, etc. • articles d'habillement en caoutchouc • fils et cordes en caoutchouc • fils et tissus caoutchoutés • bagues, raccords et joints en caoutchouc • revêtements de rouleaux en caoutchouc • matelas gonflables en caoutchouc • ballons gonflables - la fabrication de brosses en caoutchouc - la fabrication de tuyaux en caoutchouc dur - la fabrication de peignes, d'épingles à cheveux, de rouleaux à cheveux et d'articles similaires en caoutchouc dur - la fabrication de joints de dilatation en caoutchouc pour la construction - la fabrication de latex de caoutchouc cellulaire - la fabrication de revêtements de sol en caoutchouc - la fabrication de matériaux de réparation en caoutchouc - la fabrication de tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés de caoutchouc - la fabrication de matelas d'eau en caoutchouc - la fabrication de bonnets et de tabliers de bain en caoutchouc - la fabrication de combinaisons humides et de combinaisons de plongée en caoutchouc - la fabrication d'articles sexuels en caoutchouc - la fabrication de vêtements en latexMultiple

Source : table officielle de correspondances NAF rév. 2 – NAF 2025 de l'INSEE (fichier courant).

Votre code est-il le bon ?

• Comparez votre activité principale (celle qui génère l'essentiel de la valeur ajoutée) avec les listes « comprend » et « ne comprend pas ».
• Si un code voisin décrit mieux votre activité, vous pouvez demander une modification à l'INSEE.
• Le code APE ne fixe pas votre convention collective : vérifiez le champ d'application des textes dans l'annuaire des conventions ou retrouvez celle que déclare votre établissement.

Voir la fiche officielle INSEE 22.19Z