Code 13.96Y : Fabrication d’autres textiles techniques et industriels

Place dans la nomenclature INSEE

1. Section C INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
2. Division 13 Fabrication de textiles
3. Groupe 13.9 Fabrication d’autres textiles
4. Classe 13.96 Fabrication d’autres textiles techniques et industriels
5. Sous-classe 13.96Y Fabrication d’autres textiles techniques et industriels

Cette sous-classe comprend

• la fabrication d’articles de rubanerie, y compris les rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés
• la fabrication d'étiquettes, d’écussons, etc.
• la fabrication d’ouvrages de passementerie et d’articles ornementaux analogues : tresses, glands, pompons, etc.
• la fabrication de tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou de caoutchouc, ou stratifiés avec de la matière plastique ou du caoutchouc
• la fabrication de fils métallisés, de fils et de cordes en caoutchouc recouverts de textiles, de fils textiles recouverts, imprégnés, enduits ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique
• la fabrication de nappes tramées pour pneumatiques à partir de fils synthétiques à haute résistance
• la fabrication d'autres tissus traités ou enduits (par exemple le bougran et les tissus raidis similaires, les tissus enduits de colle ou de substances amylacées)
• la fabrication d'articles divers en matières textiles (par exemple des mèches textiles, des manchons à gaz incandescents, des tubes à gaz)
• la fabrication d’étoffes tubulaires, tuyaux pour pompes, courroies transporteuses ou de transmission (renforcées ou non de métal ou d’autres matériaux), gazes et toiles à bluter, étamines
• la fabrication de garnitures pour automobiles
• la fabrication de toiles préparées pour la peinture, de toiles à calquer ou transparentes pour le dessin
• la fabrication de bâches, de tentes, de matelas pneumatiques en matières textiles, de voiles pour bateaux, de parachutes, de textiles pour stores et pare-soleil, de housses amovibles pour voitures, machines ou meubles

Elle comprend aussi

• la fabrication de tissus en fibres de verre

Elle ne comprend pas

• la fabrication de couches et langes pour bébés et d'articles similaires en matières textiles, voir 17.22Y
• la fabrication de textiles médicaux imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques (par exemple la gaze, les bandages), voir 21.20Y
• la fabrication de courroies de transmission ou de courroies transporteuses en textile imprégné, enduit ou recouvert de caoutchouc, ou stratifié avec du caoutchouc, voir 22.12Y
• la fabrication de matelas pneumatiques en caoutchouc vulcanisé, voir 22.12Y
• la fabrication de plaques ou de feuilles en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques associées à des matières textiles uniquement à des fins de renforcement, voir 22.12Y, 22.21Y
• la fabrication de toiles métalliques, voir 25.93Y
• la fabrication de champs opératoires à usage unique, utilisés lors des interventions chirurgicales, en textile non-tissé, voir 32.50Y

Correspondance depuis la NAF rév. 2

Correspondance multiple : une partie seulement du contenu passe dans chaque code. Le code applicable dépendra de l'activité exacte exercée : aucune attribution n'est certaine à ce stade.

• 13.20ZTissageContenu commun : - la fabrication de tissus en fibres de verreMultiple
• 13.92ZFabrication d'articles textiles, sauf habillementContenu commun : - la fabrication de bâches, de tentes, de matelas pneumatiques en matières textiles, de voiles, de parachutes, de textiles pour stores et marquises, de housses pour voitures, machines ou meublesMultiple
• 13.96ZFabrication d'autres textiles techniques et industrielsContenu commun : tout le contenu de la sous-classe NAF rév. 2Unique

Source : table officielle de correspondances NAF rév. 2 – NAF 2025 de l'INSEE (fichier courant).

Votre code est-il le bon ?

• Comparez votre activité principale (celle qui génère l'essentiel de la valeur ajoutée) avec les listes « comprend » et « ne comprend pas ».
• Si un code voisin décrit mieux votre activité, vous pouvez demander une modification à l'INSEE.
• Le code APE ne fixe pas votre convention collective : vérifiez le champ d'application des textes dans l'annuaire des conventions ou retrouvez celle que déclare votre établissement.

Voir la fiche officielle INSEE 13.96Y