Code 28.94Z : Fabrication de machines pour les industries textiles

Place dans la nomenclature INSEE

1. Section C Industrie manufacturière
2. Division 28 Fabrication de machines et équipements n.c.a.
3. Groupe 28.9 Fabrication d'autres machines d'usage spécifique
4. Classe 28.94 Fabrication de machines pour les industries textiles
5. Sous-classe 28.94Z Fabrication de machines pour les industries textiles

Cette sous-classe comprend

• la fabrication de machines pour l'industrie textile :machines pour la préparation, la fabrication, le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des fibres, des matières ou des fils textiles, synthétiques ou artificiels
• machines pour la préparation des fibres textiles : égreneuses de coton, machines brise-balles, effilocheuses du type Garnett, batteurs-étaleurs à coton, machines à dessuinter la laine, machines à carboniser la laine, peigneuses, cardes, métiers à mèches, etc.
• métiers à filer
• machines pour la préparation des fils textiles : bobinoirs, ourdissoirs et machines similaires
• métiers à tisser, y compris les métiers à main
• machines et métiers à bonneterie
• machines et métiers à filet, à tulle, à dentelle, à passementerie, etc.
• la fabrication de machines et d'appareils auxiliaires pour les machines de l'industrie textile :ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, broches, ailettes, etc.
• la fabrication de machines à imprimer sur les matières textiles
• la fabrication de machines et d'appareils pour le traitement des tissus :machines et appareils pour le lavage, le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des tissus en matières textiles
• machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus en matières textiles
• la fabrication de machines à coudre ainsi que de têtes et d'aiguilles pour machines à coudre (à usage domestique ou autre)

Elle comprend aussi

• la fabrication de machines et d'appareils de blanchisserie :machines à repasser, y compris les presses à fixer
• machines commerciales à laver et à sécher le linge
• machines pour le nettoyage à sec
• la fabrication de machines et d'appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des non-tissés
• la fabrication de machines et d'appareils pour l'industrie du cuir :machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou des peaux
• machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures et des autres ouvrages en cuir, en peau ou en pelleterie

Elle ne comprend pas

• la fabrication de cartes en papier ou en carton pour mécaniques Jacquard (cf. 17.29Z)
• la fabrication de machines à laver et à sécher le linge de type ménager (cf. 27.51Z)
• la fabrication de calandres (cf. 28.29B)
• la fabrication de machines et d'appareils pour le brochage ou la reliure (cf. 28.99A)

Correspondance vers la NAF 2025

• 28.94YFabrication de machines pour les industries textiles et du cuirContenu commun : tout le contenu de la sous-classe NAF rév. 2Unique

Source : table officielle de correspondances NAF rév. 2 – NAF 2025 de l'INSEE (fichier courant).

Votre code est-il le bon ?

• Comparez votre activité principale (celle qui génère l'essentiel de la valeur ajoutée) avec les listes « comprend » et « ne comprend pas ».
• Si un code voisin décrit mieux votre activité, vous pouvez demander une modification à l'INSEE.
• Le code APE ne fixe pas votre convention collective : vérifiez le champ d'application des textes dans l'annuaire des conventions ou retrouvez celle que déclare votre établissement.

Voir la fiche officielle INSEE 28.94Z