Code 46.69B : Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers

Place dans la nomenclature INSEE

1. Section G Commerce ; réparation d'automobiles et de motocycles
2. Division 46 Commerce de gros, à l'exception des automobiles et des motocycles
3. Groupe 46.6 Commerce de gros d'autres équipements industriels
4. Classe 46.69 Commerce de gros d'autres machines et équipements
5. Sous-classe 46.69B Commerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements industriels divers

Cette sous-classe comprend

• le commerce de gros de matériels de transport autres que les véhicules automobiles, les cycles et les motocycles
• le commerce de gros de robots pour chaînes de montage
• le commerce de gros de matériel de manutention, de levage
• le commerce de gros d'autres machines et équipements utilisés dans l'industrie

Elle comprend aussi

• le commerce de gros de matériel de garage, de soudage
• le commerce de gros d'engrenages et d'organes de transmission
• le commerce de gros de matériel non-électrique de signalisation routière
• le commerce de gros d'articles techniques en caoutchouc et en plastique
• le commerce de gros à destination de l'industrie d'appareils aérauliques tels que ventilateurs, climatiseurs, machines et équipements pour le conditionnement de l'air

Elle ne comprend pas

• le commerce de gros de véhicules automobiles, de remorques et de caravanes (cf. 45.1)
• le commerce de gros de pièces de véhicules automobiles (cf. 45.31Z)
• le commerce de gros de motocycles (cf. 45.40Z)
• le commerce de gros de cycles (cf. 46.49Z)
• le commerce de gros de navires de plaisance (cf. 46.49Z)
• le commerce de gros de machines et d'équipement pour l'extraction, la construction et le génie civil (cf. 46.63Z)

Correspondance vers la NAF 2025

Correspondance multiple : une partie seulement du contenu passe dans chaque code. Le code applicable dépendra de l'activité exacte exercée : aucune attribution n'est certaine à ce stade.

• 46.64HCommerce de gros de matériels de manutention et de levageContenu commun : - le commerce de gros de matériels de manutention et de levageMultiple
• 46.64JCommerce de gros d’autres machines et équipements pour l’industrie et le transportContenu commun : à l’exception du commerce de gros de matériels de manutention et de levage, le contenu de la sous-classe NAF rév. 2 est entièrement couvert par la sous-classe NAF 2025 en correspondanceMultiple

Source : table officielle de correspondances NAF rév. 2 – NAF 2025 de l'INSEE (fichier courant).

Autres sous-classes de la classe 46.69

• 46.69ACommerce de gros (commerce interentreprises) de matériel électrique
• 46.69CCommerce de gros (commerce interentreprises) de fournitures et équipements divers pour le commerce et les services

Votre code est-il le bon ?

• Comparez votre activité principale (celle qui génère l'essentiel de la valeur ajoutée) avec les listes « comprend » et « ne comprend pas ».
• Si un code voisin décrit mieux votre activité, vous pouvez demander une modification à l'INSEE.
• Le code APE ne fixe pas votre convention collective : vérifiez le champ d'application des textes dans l'annuaire des conventions ou retrouvez celle que déclare votre établissement.

Voir la fiche officielle INSEE 46.69B