Code 90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques

Place dans la nomenclature INSEE

1. Section R Arts, spectacles et activités récréatives
2. Division 90 Activités créatives, artistiques et de spectacle
3. Groupe 90.0 Activités créatives, artistiques et de spectacle
4. Classe 90.03 Création artistique
5. Sous-classe 90.03A Création artistique relevant des arts plastiques

Cette sous-classe comprend

• les activités exercées par des artistes indépendants tels que des sculpteurs, peintres, dessinateurs-caricaturistes, graveurs au burin, aquafortistes, etc.
• la restauration d'œuvres d'art telles que les peintures, etc.

Elle ne comprend pas

• la fabrication de statues autres que des œuvres originales d'artistes (cf. 23.70Z)

Correspondance vers la NAF 2025

Correspondance multiple : une partie seulement du contenu passe dans chaque code. Le code applicable dépendra de l'activité exacte exercée : aucune attribution n'est certaine à ce stade.

• 90.12YActivités de création en arts visuelsContenu commun : - les activités des artistes individuels tels que les sculpteurs, les peintres, les dessinateurs, les graveurs, les graveurs à l'eau-forte, etc. - les formes numériques de création d'arts visuels - la création d'œuvres d'art comportant des installations lumineusesMultiple
• 91.30YConservation, restauration et autres activités de soutien pour la préservation du patrimoine culturelContenu commun : - la conservation et la restauration d'œuvres d'art et d'objets de collections muséalesMultiple

Source : table officielle de correspondances NAF rév. 2 – NAF 2025 de l'INSEE (fichier courant).

Autres sous-classes de la classe 90.03

• 90.03BAutre création artistique

Votre code est-il le bon ?

• Comparez votre activité principale (celle qui génère l'essentiel de la valeur ajoutée) avec les listes « comprend » et « ne comprend pas ».
• Si un code voisin décrit mieux votre activité, vous pouvez demander une modification à l'INSEE.
• Le code APE ne fixe pas votre convention collective : vérifiez le champ d'application des textes dans l'annuaire des conventions ou retrouvez celle que déclare votre établissement.

Voir la fiche officielle INSEE 90.03A