Code 90.12Y : Activités de création en arts visuels

Place dans la nomenclature INSEE

1. Section S ARTS, SPORTS ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
2. Division 90 Activités de création artistique et de spectacle
3. Groupe 90.1 Activités de création artistique
4. Classe 90.12 Activités de création en arts visuels
5. Sous-classe 90.12Y Activités de création en arts visuels

Définition

Cette sous-classe comprend les activités de création et de production d'œuvres d'arts visuels.

Cette sous-classe comprend

• les activités des artistes indépendants (par exemple les sculpteurs, les peintres, les dessinateurs, les calligraphes, les graveurs, les graveurs à l'eau-forte)
• la création d'œuvres d'arts visuels sous forme numérique
• les créations d'œuvres d'art comportant des installations lumineuses

Elle ne comprend pas

• la fabrication de statues, autres que des originaux artistiques, voir 23.70Y
• la production de films et de vidéos, voir 59.11G à 59.11K, 59.12Y
• l'exploitation de cinémas, voir 59.14Y
• les activités photographiques, y compris celles des photographes artistes-auteurs, voir 74.20Y
• les activités des imprésarios et des agents ou agences similaires, voir 74.99Y
• les activités de casting, voir 78.10Y
• les activités d'intermédiation pour la billetterie de théâtre, de sport, d'attractions et de spectacles, voir 82.40Y
• les activités chorégraphiques, voir 90.13Y
• la création et présentation de spectacles son et lumière, voir 93.29Y
• les activités des galeries d’art commerciales, voir 47.69Y
• les activités de design, y compris celles liées à la mode et au graphisme, voir groupe 74.1

Correspondance depuis la NAF rév. 2

Correspondance multiple : une partie seulement du contenu passe dans chaque code. Le code applicable dépendra de l'activité exacte exercée : aucune attribution n'est certaine à ce stade.

• 90.03ACréation artistique relevant des arts plastiquesContenu commun : - les activités des artistes individuels tels que les sculpteurs, les peintres, les dessinateurs, les graveurs, les graveurs à l'eau-forte, etc. - les formes numériques de création d'arts visuels - la création d'œuvres d'art comportant des installations lumineusesMultiple

Source : table officielle de correspondances NAF rév. 2 – NAF 2025 de l'INSEE (fichier courant).

Votre code est-il le bon ?

• Comparez votre activité principale (celle qui génère l'essentiel de la valeur ajoutée) avec les listes « comprend » et « ne comprend pas ».
• Si un code voisin décrit mieux votre activité, vous pouvez demander une modification à l'INSEE.
• Le code APE ne fixe pas votre convention collective : vérifiez le champ d'application des textes dans l'annuaire des conventions ou retrouvez celle que déclare votre établissement.

Voir la fiche officielle INSEE 90.12Y