Code 20.13Y : Fabrication d’autres produits chimiques inorganiques de base

Place dans la nomenclature INSEE

1. Section C INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
2. Division 20 Industrie chimique
3. Groupe 20.1 Fabrication de produits chimiques de base, de produits azotés et d’engrais, de matières plastiques de base et de caoutchouc synthétique
4. Classe 20.13 Fabrication d’autres produits chimiques inorganiques de base
5. Sous-classe 20.13Y Fabrication d’autres produits chimiques inorganiques de base

Définition

Cette sous-classe comprend la fabrication de produits chimiques à l'aide de procédés de base. Ces procédés permettent généralement d’obtenir des éléments chimiques distincts ou des composés chimiquement définis.

Cette sous-classe comprend

• la fabrication d'éléments chimiques (à l'exception des gaz industriels et des métaux de base)
• la fabrication des acides inorganiques à l'exception de l'acide nitrique
• la fabrication d'alcalis, de lessives et d'autres bases inorganiques, à l'exception de l'ammoniac
• la fabrication d'autres composés inorganiques
• le grillage des pyrites de fer
• la fabrication d'eau distillée

Elle comprend aussi

• l’enrichissement de minerais d'uranium et de thorium
• la fabrication d'hydroxyde de lithium
• la fabrication d'agents de décoloration

Elle ne comprend pas

• la fabrication de gaz industriels, voir 20.11Y
• la fabrication d'engrais azotés et de composés azotés, voir 20.15Y
• la fabrication d'ammoniac, voir 20.15Y
• la fabrication de chlorure d'ammonium, voir 20.15Y
• la fabrication de nitrites et de nitrates de potassium, voir 20.15Y
• la fabrication de carbonates d'ammonium, voir 20.15Y
• la fabrication d'eaux distillées aromatiques, voir 20.59Y
• la fabrication de métaux de base, voir division 24

Correspondance depuis la NAF rév. 2

Correspondance multiple : une partie seulement du contenu passe dans chaque code. Le code applicable dépendra de l'activité exacte exercée : aucune attribution n'est certaine à ce stade.

• 20.13AEnrichissement et retraitement de matières nucléairesContenu commun : tout le contenu de la sous-classe NAF rév. 2Unique
• 20.13BFabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base n.c.a.Contenu commun : tout le contenu de la sous-classe NAF rév. 2Unique

Source : table officielle de correspondances NAF rév. 2 – NAF 2025 de l'INSEE (fichier courant).

Votre code est-il le bon ?

• Comparez votre activité principale (celle qui génère l'essentiel de la valeur ajoutée) avec les listes « comprend » et « ne comprend pas ».
• Si un code voisin décrit mieux votre activité, vous pouvez demander une modification à l'INSEE.
• Le code APE ne fixe pas votre convention collective : vérifiez le champ d'application des textes dans l'annuaire des conventions ou retrouvez celle que déclare votre établissement.

Voir la fiche officielle INSEE 20.13Y