Code 28.14Y : Fabrication d’autres articles de robinetterie

Place dans la nomenclature INSEE

1. Section C INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
2. Division 28 Fabrication de machines et équipements n.c.a.
3. Groupe 28.1 Fabrication de machines d’usage général
4. Classe 28.14 Fabrication d’autres articles de robinetterie
5. Sous-classe 28.14Y Fabrication d’autres articles de robinetterie

Cette sous-classe comprend

• la fabrication de robinetterie et de vannes industrielles, y compris les vannes de régulation et les robinets d'admission
• la fabrication de robinetterie et de vannes pour appareils sanitaires
• la fabrication de robinetterie et de vannes pour radiateurs de chauffage central

Elle ne comprend pas

• la fabrication de valves en caoutchouc vulcanisé non durci, en verre ou en matériaux céramiques, voir 22.12Y, 23.15Y ou 23.44Y
• la fabrication de soupapes d'admission et d'échappement pour moteurs à combustion interne, voir 28.11Y
• la fabrication de valves pour transmission hydraulique ou pneumatique et d'équipements de préparation de l'air pour les systèmes pneumatiques, voir 28.12Y

Correspondance depuis la NAF rév. 2

• 28.14ZFabrication d'autres articles de robinetterieContenu commun : tout le contenu de la sous-classe NAF rév. 2Unique

Source : table officielle de correspondances NAF rév. 2 – NAF 2025 de l'INSEE (fichier courant).

Votre code est-il le bon ?

• Comparez votre activité principale (celle qui génère l'essentiel de la valeur ajoutée) avec les listes « comprend » et « ne comprend pas ».
• Si un code voisin décrit mieux votre activité, vous pouvez demander une modification à l'INSEE.
• Le code APE ne fixe pas votre convention collective : vérifiez le champ d'application des textes dans l'annuaire des conventions ou retrouvez celle que déclare votre établissement.

Voir la fiche officielle INSEE 28.14Y