Code 28.11Y : Fabrication de moteurs et turbines, à l’exception des moteurs d’avions et de véhicules

Place dans la nomenclature INSEE

1. Section C INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
2. Division 28 Fabrication de machines et équipements n.c.a.
3. Groupe 28.1 Fabrication de machines d’usage général
4. Classe 28.11 Fabrication de moteurs et turbines, à l’exception des moteurs d’avions et de véhicules
5. Sous-classe 28.11Y Fabrication de moteurs et turbines, à l’exception des moteurs d’avions et de véhicules

Cette sous-classe comprend

• la fabrication de moteurs à piston à combustion interne, à l'exception des moteurs pour véhicules automobiles, aéronefs et motocycles :
  • moteurs pour navires et bateaux
  • moteurs pour véhicules ferroviaires
• la fabrication de pièces destinées à être utilisées uniquement ou principalement au sein de moteurs à combustion interne (par exemple les pistons, segments de piston, carburateurs et pièces similaires), sauf pour des véhicules automobiles
• la fabrication de soupapes d'admission et d'échappement pour les moteurs à combustion interne
• la fabrication de turbines et de leurs parties :
  • turbines à vapeur d’eau ou autres types de vapeur
  • turbines hydrauliques, roues à aubes et leurs régulateurs
  • éoliennes et moulins
  • turbines à gaz, à l'exception des turboréacteurs ou des turbopropulseurs pour la propulsion d'aéronefs
• la fabrication d'ensembles chaudière-turbine
• la fabrication de groupes turbine-générateur, composés d'une turbine et d'un générateur montés ensemble
• la fabrication de moteurs pour des applications industrielles
• la révision en usine de moteurs de navires et de bateaux

Elle ne comprend pas

• la fabrication de générateurs électriques (à l'exception des groupes électrogènes à turbine), voir 27.11Y
• la fabrication de groupes électrogènes à moteur (à l'exception des groupes électrogènes à turbine), voir 27.11Y
• la fabrication de pièces de moteurs à combustion pour véhicules automobiles, voir 29.10Y
• la fabrication d'équipements et de composants électriques pour moteurs à piston à combustion interne pour automobiles, voir groupe 29.3
• la fabrication de pistons, de segments de piston et de carburateurs pour véhicules automobiles, voir 29.32Y
• la fabrication de moteurs à piston à combustion interne pour aéronefs, voir groupe 30.3
• la fabrication de moteurs d'avion, de turboréacteurs et de turbopropulseurs, voir 30.31Y, 30.32Y
• la fabrication de moteurs pour motocycles, voir 30.91Y
• la fabrication de pistons, de segments de piston et de carburateurs pour motocycles, voir 30.91Y

Correspondance depuis la NAF rév. 2

Correspondance multiple : une partie seulement du contenu passe dans chaque code. Le code applicable dépendra de l'activité exacte exercée : aucune attribution n'est certaine à ce stade.

• 28.11ZFabrication de moteurs et turbines, à l'exception des moteurs d'avions et de véhiculesContenu commun : - la fabrication de moteurs à piston à combustion interne, à l'exception des moteurs pour véhicules automobiles, pour avions et pour cycles : • moteurs marins • moteurs ferroviaires - la fabrication de pièces pouvant être utilisées uniquement ou principalement avec des moteurs à combustion interne, par exemple pistons, segments de piston, carburateurs et autres pour les moteurs à combustion interne, les moteurs diesel, à l'exception des véhicules à moteur - la fabrication de soupapes d'admission et d'échappement pour les moteurs à combustion interne - la fabrication de turbines et de leurs pièces : • turbines à vapeur et autres turbines à vapeur • turbines hydrauliques, roues à aubes et leurs régulateurs • turbines et moulins à vent • turbines à gaz, à l'exception des turboréacteurs et des turbopropulseurs pour la propulsion des avions - la fabrication d'ensembles chaudière-turbine - la fabrication de groupes turbines-générateurs, composés d'une turbine et d'un générateur montés ensemble - la fabrication de moteurs à usage industriel - la révision en usine de moteurs de navires et de bateauxMultiple

Source : table officielle de correspondances NAF rév. 2 – NAF 2025 de l'INSEE (fichier courant).

Votre code est-il le bon ?

• Comparez votre activité principale (celle qui génère l'essentiel de la valeur ajoutée) avec les listes « comprend » et « ne comprend pas ».
• Si un code voisin décrit mieux votre activité, vous pouvez demander une modification à l'INSEE.
• Le code APE ne fixe pas votre convention collective : vérifiez le champ d'application des textes dans l'annuaire des conventions ou retrouvez celle que déclare votre établissement.

Voir la fiche officielle INSEE 28.11Y