Code 46.42Y : Commerce de gros d’habillement et de chaussures

Place dans la nomenclature INSEE

1. Section G COMMERCE
2. Division 46 Commerce de gros
3. Groupe 46.4 Commerce de gros de biens domestiques
4. Classe 46.42 Commerce de gros d’habillement et de chaussures
5. Sous-classe 46.42Y Commerce de gros d’habillement et de chaussures

Cette sous-classe comprend

• le commerce de gros de vêtements, y compris de vêtements de sport
• le commerce de gros d'accessoires vestimentaires (par exemple gants, cravates et bretelles)
• le commerce de gros de chaussures, y compris les chaussures de sport non spécialisées
• le commerce de gros d'articles en fourrure
• le commerce de gros de parapluies

Elle comprend aussi

• le commerce de gros de vêtements de travail, d'uniformes et de costumes

Elle ne comprend pas

• le commerce de gros de bijoux, voir 46.48Y
• le commerce de gros d'articles en cuir, à l'exclusion des vêtements et des chaussures, voir 46.49Y
• le commerce de gros de chaussures de sport spécialisées utilisées uniquement pour la pratique d'un sport (par exemple chaussures de ski, chaussures de football, patins, chaussons de danse), voir 46.49Y
• le commerce de gros d'équipements de protection pour motocyclistes, voir 46.73Y

Correspondance depuis la NAF rév. 2

• 46.42ZCommerce de gros (commerce interentreprises) d'habillement et de chaussuresContenu commun : tout le contenu de la sous-classe NAF rév. 2Unique

Source : table officielle de correspondances NAF rév. 2 – NAF 2025 de l'INSEE (fichier courant).

Votre code est-il le bon ?

• Comparez votre activité principale (celle qui génère l'essentiel de la valeur ajoutée) avec les listes « comprend » et « ne comprend pas ».
• Si un code voisin décrit mieux votre activité, vous pouvez demander une modification à l'INSEE.
• Le code APE ne fixe pas votre convention collective : vérifiez le champ d'application des textes dans l'annuaire des conventions ou retrouvez celle que déclare votre établissement.

Voir la fiche officielle INSEE 46.42Y