Code 46.49Y : Commerce de gros d’autres biens domestiques

Place dans la nomenclature INSEE

1. Section G COMMERCE
2. Division 46 Commerce de gros
3. Groupe 46.4 Commerce de gros de biens domestiques
4. Classe 46.49 Commerce de gros d’autres biens domestiques
5. Sous-classe 46.49Y Commerce de gros d’autres biens domestiques

Cette sous-classe comprend

• le commerce de gros d'articles en bois, en osier et en liège, etc.
• le commerce de gros de bicyclettes, vélos électriques, monoroues, hoverboards, trottinettes, y compris les pièces et accessoires correspondants
• le commerce de gros d'articles de papeterie, de livres, de magazines et de journaux
• le commerce de gros d'articles de maroquinerie, en excluant les vêtements et chaussures, et d'accessoires de voyage
• le commerce de gros d'instruments de musique
• le commerce de gros de supports enregistrés
• le commerce de gros de jeux et de jouets, y compris les articles de fête et de magie
• le commerce de gros d'articles de sport, y compris les chaussures de sport spéciales (par exemple les chaussures de ski, les chaussures de football, les patins, les chaussures de ballet)
• le commerce de gros de bateaux de plaisance
• le commerce de gros d'équipements pour bébés (par exemple les voitures d'enfant, les poussettes, les trotteurs, les porte-bébés, les sièges d'auto pour bébés)
• le commerce de gros de médailles et de coupes sportives

Elle comprend aussi

• le commerce de gros de tentes et de sacs de couchage
• le commerce de gros d'objets publicitaires
• le commerce de gros de casseroles et de poêles
• le commerce de gros de couverts
• le commerce de gros de bijoux de fantaisie
• le commerce de gros d'allumettes

Elle ne comprend pas

• le commerce de gros de cigarettes électroniques (vapes), voir 46.35Y
• le commerce de gros de déguisements, voir 46.42Y
• le commerce de gros d'armes et de munitions, voir 46.64J
• le commerce de gros d'e-liquides pour cigarettes électroniques, voir 46.85Y

Correspondance depuis la NAF rév. 2

Correspondance multiple : une partie seulement du contenu passe dans chaque code. Le code applicable dépendra de l'activité exacte exercée : aucune attribution n'est certaine à ce stade.

• 46.43ZCommerce de gros (commerce interentreprises) d'appareils électroménagersContenu commun : - le commerce de gros de supports enregistrésMultiple
• 46.49ZCommerce de gros (commerce interentreprises) d'autres biens domestiquesContenu commun : tout le contenu de la sous-classe NAF rév. 2Unique

Source : table officielle de correspondances NAF rév. 2 – NAF 2025 de l'INSEE (fichier courant).

Votre code est-il le bon ?

• Comparez votre activité principale (celle qui génère l'essentiel de la valeur ajoutée) avec les listes « comprend » et « ne comprend pas ».
• Si un code voisin décrit mieux votre activité, vous pouvez demander une modification à l'INSEE.
• Le code APE ne fixe pas votre convention collective : vérifiez le champ d'application des textes dans l'annuaire des conventions ou retrouvez celle que déclare votre établissement.

Voir la fiche officielle INSEE 46.49Y