Code 59.11K : Production de films et programmes d'animation

Place dans la nomenclature INSEE

1. Section J ÉDITION, DIFFUSION ET ACTIVITÉS DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CONTENU
2. Division 59 Production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision ; enregistrement sonore et édition musicale
3. Groupe 59.1 Activités cinématographiques, vidéo et de télévision
4. Classe 59.11 Production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision
5. Sous-classe 59.11K Production de films et programmes d'animation

Cette sous-classe comprend

• la production de films et programmes audiovisuels d'animation et de films cinématographiques d’animation (2D, 3D, stop motion…).

Elle ne comprend pas

• la production de films et de programmes audiovisuels hors animation, voir 59.11G
• la production de films pour le cinéma hors animation, voir 59.11J
• la production de films institutionnels et publicitaires, voir 59.11H
• la création d’un programme complet de télévision, voir 60.20G
• les services de télédiffusion, voir 60.20H
• les activités de réalisateurs de dessins animés indépendants, voir 90.12Y

Correspondance depuis la NAF rév. 2

Correspondance multiple : une partie seulement du contenu passe dans chaque code. Le code applicable dépendra de l'activité exacte exercée : aucune attribution n'est certaine à ce stade.

• 59.11BProduction de films institutionnels et publicitairesContenu commun : - la production de films et programmes d'animationMultiple
• 59.11AProduction de films et de programmes pour la télévisionContenu commun : - la production de films et programmes d'animationMultiple
• 59.11CProduction de films pour le cinémaContenu commun : - la production de films et programmes d'animationMultiple

Source : table officielle de correspondances NAF rév. 2 – NAF 2025 de l'INSEE (fichier courant).

Autres sous-classes de la classe 59.11

• 59.11GProduction de films et programmes audiovisuels
• 59.11HProduction de films institutionnels et publicitaires
• 59.11JProduction de films pour le cinéma

Votre code est-il le bon ?

• Comparez votre activité principale (celle qui génère l'essentiel de la valeur ajoutée) avec les listes « comprend » et « ne comprend pas ».
• Si un code voisin décrit mieux votre activité, vous pouvez demander une modification à l'INSEE.
• Le code APE ne fixe pas votre convention collective : vérifiez le champ d'application des textes dans l'annuaire des conventions ou retrouvez celle que déclare votre établissement.

Voir la fiche officielle INSEE 59.11K