Code 85.51Y : Enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs

Place dans la nomenclature INSEE

1. Section Q ENSEIGNEMENT
2. Division 85 Enseignement
3. Groupe 85.5 Autre enseignement
4. Classe 85.51 Enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs
5. Sous-classe 85.51Y Enseignement de disciplines sportives et d’activités de loisirs

Définition

Cette sous-classe comprend les formations aux disciplines sportives dispensées à des groupes ou à des individus (par exemple dans des stages ou des écoles). Les activités proposées par les centres d'entraînement sportif en journée ou sur plusieurs jours sont également incluses. L'enseignement peut être dispensé dans diverses structures (par exemple dans les installations d'entraînement de l'unité ou du client, dans des établissements d'enseignement) ou par d'autres moyens, y compris par internet. Les formations relevant de cette sous-classe offrent des modalités pédagogiques structurées (par exemple les relations entre élèves et enseignants), qui sont spécialement conçues pour l'enseignement et l'apprentissage. Toutefois, elles ne débouchent pas sur des qualifications, du niveau primaire au niveau supérieur.

Cette sous-classe comprend

• l'enseignement du sport dans des stages ou des centres de formation
• l’enseignement de la gymnastique
• l’enseignement de l'équitation
• l'enseignement de la natation
• l’enseignement des arts martiaux
• l'enseignement des jeux de cartes (par exemple le bridge)
• l'enseignement de jeux de société
• l'enseignement du yoga ou de pilates
• l'enseignement d’e-sports

Elle comprend aussi

• les activités des instructeurs, professeurs et coaches professionnels en sports

Elle ne comprend pas

• les enseignements dispensés dans les écoles académiques, les collèges et les universités, voir 85.40Y
• l’enseignement culturel, voir 85.52Y
• l’entraînement sportif au sein des clubs de sport, voir 93.12Y
• les cours de remise en forme dispensés par les centres de remise en forme, les studios de yoga et les établissements similaires, voir 93.13Y

Correspondance depuis la NAF rév. 2

Correspondance multiple : une partie seulement du contenu passe dans chaque code. Le code applicable dépendra de l'activité exacte exercée : aucune attribution n'est certaine à ce stade.

• 85.51ZEnseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirsContenu commun : - l'enseignement d'activités sportives à des groupes d'individus, par exemple dans des camps et des écoles - les camps d'entraînement sportif de jour et de nuit - l'enseignement du sport dans des camps ou des écoles - les activités d'instructeurs, d'enseignants et d'entraîneurs sportifs professionnels - l'enseignement de la gymnastique - l'enseignement de l'équitation - l'enseignement de la natation - l'enseignement des arts martiaux - l’enseignement des jeux de cartes, par exemple le bridge - les cours de jeux de société - les cours de yoga ou de pilates - l'enseignement des sports électroniquesMultiple

Source : table officielle de correspondances NAF rév. 2 – NAF 2025 de l'INSEE (fichier courant).

Votre code est-il le bon ?

• Comparez votre activité principale (celle qui génère l'essentiel de la valeur ajoutée) avec les listes « comprend » et « ne comprend pas ».
• Si un code voisin décrit mieux votre activité, vous pouvez demander une modification à l'INSEE.
• Le code APE ne fixe pas votre convention collective : vérifiez le champ d'application des textes dans l'annuaire des conventions ou retrouvez celle que déclare votre établissement.

Voir la fiche officielle INSEE 85.51Y