Code 93.12Y : Activités des clubs de sports

Place dans la nomenclature INSEE

1. Section S ARTS, SPORTS ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
2. Division 93 Activités sportives et activités récréatives et de loisirs
3. Groupe 93.1 Activités sportives
4. Classe 93.12 Activités de club de sports
5. Sous-classe 93.12Y Activités des clubs de sports

Définition

Cette sous-classe comprend les activités des clubs sportifs, professionnels, semi-professionnels ou amateurs, qui donnent à leurs membres la possibilité de pratiquer des activités sportives. Les clubs sportifs sont généralement des entités à but non lucratif, mais leur inclusion dans le secteur du sport est légitimée par l'objectif principal de l'activité exercée (la promotion de la pratique sportive). Les activités d'enseignement, de formation, de vente d'espaces publicitaires, de fourniture de services de club-house sont, dans ce contexte, des activités auxiliaires, qui peuvent avoir un poids prépondérant au niveau économique, mais ne sont qu'un moyen sur lequel prévaut l'objectif de l'activité exercée et sa perpétuation.

Cette sous-classe comprend

Cette sous-classe comprend :- l'exploitation de clubs de sports, par exemple : - clubs de football - clubs de bowling - clubs de natation - clubs de golf - clubs de boxe - clubs de sports d'hiver - clubs d'échecs - clubs d'athlétisme - clubs de tir, etc. - clubs de sport électronique - clubs de jeux de cartes (par exemple les clubs de bridge)

Elle comprend aussi

Cette sous-classe comprend également :- l'organisation et la gestion de manifestations sportives en plein air ou en salle pour des professionnels ou des amateurs par des clubs sportifs - la fourniture de services de club-house par les clubs de sports - l'entraînement sportif au sein de clubs de sports

Elle ne comprend pas

Cette sous-classe ne comprend pas :- l'enseignement du sport par des professeurs individuels, des entraîneurs, voir 85.51Y - l'exploitation d'installations sportives, voir 93.11Y - les activités des sportifs et athlètes professionnels, arbitres, juges, chronométreurs, etc., voir 93.19Y - les activités des participants professionnels aux e-sports électroniques pour leur propre compte, voir 93.19Y - les activités des fédérations sportives, voir 93.19Y

Correspondance depuis la NAF rév. 2

Correspondance multiple : une partie seulement du contenu passe dans chaque code. Le code applicable dépendra de l'activité exacte exercée : aucune attribution n'est certaine à ce stade.

• 93.11ZGestion d'installations sportivesContenu commun : - l'organisation et la gestion de manifestations sportives en plein air ou en salle pour des professionnels ou des amateurs par des clubs sportifsMultiple
• 93.12ZActivités de clubs de sportsContenu commun : tout le contenu de la sous-classe NAF rév. 2Unique
• 93.29ZAutres activités récréatives et de loisirsContenu commun : - l’exploitation de clubs de sport électroniqueMultiple

Source : table officielle de correspondances NAF rév. 2 – NAF 2025 de l'INSEE (fichier courant).

Votre code est-il le bon ?

• Comparez votre activité principale (celle qui génère l'essentiel de la valeur ajoutée) avec les listes « comprend » et « ne comprend pas ».
• Si un code voisin décrit mieux votre activité, vous pouvez demander une modification à l'INSEE.
• Le code APE ne fixe pas votre convention collective : vérifiez le champ d'application des textes dans l'annuaire des conventions ou retrouvez celle que déclare votre établissement.

Voir la fiche officielle INSEE 93.12Y