Code 86.96Y : Activités de médecine traditionnelle, complémentaire et alternative

Place dans la nomenclature INSEE

1. Section R SANTÉ HUMAINE ET ACTIVITÉS D’ACTION SOCIALE
2. Division 86 Activités pour la santé humaine
3. Groupe 86.9 Autres activités pour la santé humaine
4. Classe 86.96 Activités de médecine traditionnelle, complémentaire et alternative
5. Sous-classe 86.96Y Activités de médecine traditionnelle, complémentaire et alternative

Définition

Cette sous-classe comprend la prestation de services de soins de santé préventifs, curatifs ou de rééducation par des professionnels de santé. Les effets bénéfiques de ces services pour la santé ne reposent pas sur des données scientifiques pour ce qui concerne le diagnostic et le traitement des maladies, et n'ont pas encore été entièrement évalués d'une manière qui puisse être universellement acceptée comme étant fondée sur des preuves.

Cette sous-classe comprend

• la prestation de services de médecine traditionnelle, qui comprennent une série de pratiques anciennes et en constante évolution, développées dans diverses sociétés avant ou pendant le développement de la médecine moderne (par exemple les thérapies traditionnelles chinoises, l'acupuncture, les plantes médicinales chinoises, la médecine unani, les médecines traditionnelles africaines)
• la prestation de services thérapeutiques complémentaires (par exemple thérapie Alexander, aromathérapie, thérapie de Bach et autres thérapies florales, thérapie corporelle, ayurvéda, phytothérapie, naturopathie, thérapie nutritionnelle)
• la prestation de services thérapeutiques alternatifs (par exemple homéopathie, chiropractie, ostéopathie, cristallothérapie, iridologie, kinésiologie, radionique)

Elle comprend aussi

• les activités des guérisseurs
• l’hypnothérapie
• les activités de réflexologie
• les thérapies des orthopédagogues Cesar et Mensendieck
• la naprapathie

Elle ne comprend pas

• les techniques de traitement du corps (par exemple shiatsu, massage thaïlandais, watsu, tuina qigong), voir 86.99Y
• les activités des organisations sanitaires, voir 94.99Y

Correspondance depuis la NAF rév. 2

Correspondance multiple : une partie seulement du contenu passe dans chaque code. Le code applicable dépendra de l'activité exacte exercée : aucune attribution n'est certaine à ce stade.

• 86.90EActivités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologuesContenu commun : - les activités des ostéopathes - les activités des chiropracteursMultiple
• 86.90FActivités de santé humaine non classées ailleursContenu commun : - la fourniture de services de soins de santé préventifs, curatifs ; les avantages de ces services pour la santé ne reposent pas sur des données scientifiques permettant de diagnostiquer et de traiter les maladies et n'ont pas encore été pleinement évalués d'une manière qui puisse être universellement acceptée comme étant fondée sur des preuves - la prestation de services de médecine traditionnelle qui comprennent une série de pratiques anciennes et en constante évolution, développées dans diverses sociétés avant ou pendant le développement de la médecine moderne, par exemple thérapies traditionnelles chinoises, acupuncture, plantes médicinales chinoises, Unani, médecines traditionnelles africaines... - la fourniture de services thérapeutiques complémentaires, par exemple thérapie Alexander, aromathérapie, thérapie de Bach et autres thérapies florales, thérapie corporelle, médecine ayurvédique, phytothérapie, naturopathie, thérapie nutritionnelle - la prestation de services thérapeutiques alternatifs, par exemple homéopathie, thérapie par les cristaux, iridologie, kinésiologie, radionique - les activités des guérisseurs - l’hypnothérapie - les activités de réflexothérapie - les thérapeutes correcteurs Cesar et Mensendieck - la naprapathieMultiple

Source : table officielle de correspondances NAF rév. 2 – NAF 2025 de l'INSEE (fichier courant).

Votre code est-il le bon ?

• Comparez votre activité principale (celle qui génère l'essentiel de la valeur ajoutée) avec les listes « comprend » et « ne comprend pas ».
• Si un code voisin décrit mieux votre activité, vous pouvez demander une modification à l'INSEE.
• Le code APE ne fixe pas votre convention collective : vérifiez le champ d'application des textes dans l'annuaire des conventions ou retrouvez celle que déclare votre établissement.

Voir la fiche officielle INSEE 86.96Y