Code 86.99Y : Autres activités pour la santé humaine n.c.a.

Place dans la nomenclature INSEE

1. Section R SANTÉ HUMAINE ET ACTIVITÉS D’ACTION SOCIALE
2. Division 86 Activités pour la santé humaine
3. Groupe 86.9 Autres activités pour la santé humaine
4. Classe 86.99 Autres activités pour la santé humaine n.c.a.
5. Sous-classe 86.99Y Autres activités pour la santé humaine n.c.a.

Cette sous-classe comprend

• les activités pour la santé humaine n.c.a. :
  • les activités des praticiens paramédicaux dans le domaine de l'optométrie, de l'hydrothérapie, de l'orthophonie, de la podologie/chiropodie, etc.

Elle comprend aussi

• les activités du personnel paramédical dentaire (par exemple les thérapeutes dentaires, les infirmières dentaires scolaires, les hygiénistes dentaires, qui peuvent travailler en l’absence du dentiste, mais sont régulièrement supervisés par celui-ci)
• les activités des banques de sang, des banques de tissus, des banques de sperme, des banques d'organes, des banques biologiques, des centres de données génomiques, etc., y compris la collecte, le traitement, le stockage et l'expédition
• l’exploitation des registres de donneurs de moelle osseuse
• les activités des orthoptistes
• les activités des podologues
• les activités des thérapeutes de la peau
• les activités de surveillance liées à la santé (nutrition infantile, santé de l'enfant)
• les activités des diététiciens
• les activités de prévention pour la santé humaine et la détection de maladies (cancer, tuberculose, maladies vénériennes)
• le transport du sang, des organes et des fluides corporels
• les activités de massage thaïlandais, shiatsu, watsu, qigong tuina
• les thérapies impliquant un animal (par exemple l'hippothérapie)
• l’hydrothérapie du côlon
• la thérapie par la danse et le mouvement
• l'art-thérapie

Elle ne comprend pas

• la production de dents artificielles, de prothèses dentaires et d'appareils prothétiques par des laboratoires dentaires, voir 32.50Y
• les tests des laboratoire d’analyses non médicales, voir 71.20H
• les activités de tests dans le domaine de l'hygiène alimentaire, voir 71.20H
• les activités hospitalières, voir 86.10Y
• les activités des cabinets médicaux et dentaires, voir groupe 86.2
• les services d'imagerie diagnostique et les activités de laboratoire médical, voir 86.91Y
• les activités des psychologues (par exemple psychologues cliniciens, psychologues de la santé, psychothérapeutes), à l'exception des médecins, voir 86.93Y
• les activités d'infirmier et de sage-femme, voir 86.94G, 86.94H
• les activités de physiothérapie, voir 86.95Y
• les activités des masseurs-kinésithérapeutes, voir 86.95Y
• les établissements de soins résidentiels, voir 87.10G à 87.10J

Correspondance depuis la NAF rév. 2

Correspondance multiple : une partie seulement du contenu passe dans chaque code. Le code applicable dépendra de l'activité exacte exercée : aucune attribution n'est certaine à ce stade.

• 86.90EActivités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologuesContenu commun : - les activités pour la santé humaine non citées ailleurs : • activités des praticiens paramédicaux dans les domaines de l'optométrie, de l'hydrothérapie, de l'orthophonie, de la podologie/chiropodie, etc. - les activités des orthoptistes - les activités des podologuesMultiple
• 86.90FActivités de santé humaine non classées ailleursContenu commun : - les activités du personnel paramédical dentaire, par exemple thérapeutes dentaires, infirmières dentaires scolaires, hygiénistes dentaires, qui peuvent travailler à distance des dentistes, mais sont périodiquement supervisés par eux - les activités des banques de sang, des banques de tissus, des banques de sperme, des banques d'organes de transplantation, des banques biologiques, des centres de données génomiques, etc. - l'exploitation de registres de donneurs de moelle osseuse - les activités des thérapeutes de la peau - les activités de surveillance liées à la santé (nutrition infantile, santé de l'enfant) - les activités des diététiciens - les activités de prévention sanitaire et de dépistage des maladies (cancer, tuberculose, maladies vénériennes) - le transport du sang, des organes et des fluides corporels - le shiatsu, le massage thaïlandais, le watsu, le qigong tuina - les activités de zoothérapie, par exemple hippothérapie - l’hydrothérapie du côlon - la thérapie par la danse et le mouvement - la thérapie par l'artMultiple
• 86.90CCentres de collecte et banques d'organesContenu commun : tout le contenu de la sous-classe NAF rév. 2Unique

Source : table officielle de correspondances NAF rév. 2 – NAF 2025 de l'INSEE (fichier courant).

Votre code est-il le bon ?

• Comparez votre activité principale (celle qui génère l'essentiel de la valeur ajoutée) avec les listes « comprend » et « ne comprend pas ».
• Si un code voisin décrit mieux votre activité, vous pouvez demander une modification à l'INSEE.
• Le code APE ne fixe pas votre convention collective : vérifiez le champ d'application des textes dans l'annuaire des conventions ou retrouvez celle que déclare votre établissement.

Voir la fiche officielle INSEE 86.99Y