Code 93.11Y : Gestion d’installations sportives

Place dans la nomenclature INSEE

1. Section S ARTS, SPORTS ET ACTIVITÉS RÉCRÉATIVES
2. Division 93 Activités sportives et activités récréatives et de loisirs
3. Groupe 93.1 Activités sportives
4. Classe 93.11 Gestion d’installations sportives
5. Sous-classe 93.11Y Gestion d’installations sportives

Cette sous-classe comprend

• l'exploitation d'installations pour des manifestations sportives en intérieur ou en extérieur (ouvertes, fermées ou couvertes, avec ou sans places assises pour les spectateurs)
• l'organisation et la gestion de manifestations sportives en plein air ou en salle pour les professionnels ou les amateurs par des organisations dans leurs propres installations (à l'exclusion des clubs sportifs)

Elle comprend aussi

• la gestion et la mise à disposition de personnel pour exploiter ces installations
• la fourniture d'équipements pour le fonctionnement de ces installations
• l'exploitation de zones sportives, qui peut comprendre l'exploitation de téléphériques, de téléskis et de télésièges
• la gestion des espaces équipés pour les sports de plein air
• l'exploitation d'installations sportives locales

Elle ne comprend pas

• le transport par téléphériques, téléskis et télésièges, qui peut inclure la préparation des pistes de ski, voir 49.34Y
• la location de matériel de loisirs et de sport, voir 77.21Y
• l'organisation et la gestion de manifestations sportives en plein air ou en salle pour des professionnels ou des amateurs par des clubs sportifs, voir 93.12Y
• les activités de centre de remise en forme, voir 93.13Y
• l'organisation et la gestion de manifestations sportives en plein air ou en salle pour des professionnels ou des amateurs par des organisations (pas par des clubs sportifs) ne disposant pas de leurs propres installations, voir 93.19Y
• les activités des parcs et des plages, voir 93.29Y

Correspondance depuis la NAF rév. 2

Correspondance multiple : une partie seulement du contenu passe dans chaque code. Le code applicable dépendra de l'activité exacte exercée : aucune attribution n'est certaine à ce stade.

• 93.11ZGestion d'installations sportivesContenu commun : - l'exploitation d'installations pour des manifestations sportives en salle ou en plein air (ouvertes, fermées ou couvertes, avec ou sans places assises pour les spectateurs) - l'organisation et l'exploitation de manifestations sportives en plein air ou en salle pour les professionnels ou les amateurs par des organisations (à l'exclusion des clubs sportifs) - la gestion et la mise à disposition du personnel nécessaire au fonctionnement de ces installations - la fourniture d'équipements pour le fonctionnement de ces installations - l'exploitation d'espaces sportifs, qui peut comprendre l'exploitation de téléphériques, de téléskis et de télésièges - la gestion d'espaces équipés pour les sports de plein air - l'exploitation d'installations sportives de baseMultiple
• 93.29ZAutres activités récréatives et de loisirsContenu commun : - l'exploitation de zones sportives, qui peut comprendre l'exploitation de téléphériques, de téléskis et de télésiègesMultiple

Source : table officielle de correspondances NAF rév. 2 – NAF 2025 de l'INSEE (fichier courant).

Votre code est-il le bon ?

• Comparez votre activité principale (celle qui génère l'essentiel de la valeur ajoutée) avec les listes « comprend » et « ne comprend pas ».
• Si un code voisin décrit mieux votre activité, vous pouvez demander une modification à l'INSEE.
• Le code APE ne fixe pas votre convention collective : vérifiez le champ d'application des textes dans l'annuaire des conventions ou retrouvez celle que déclare votre établissement.

Voir la fiche officielle INSEE 93.11Y