Code 10.61H : Autres activités du travail des grains

Place dans la nomenclature INSEE

1. Section C INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
2. Division 10 Industries alimentaires
3. Groupe 10.6 Travail des grains ; fabrication de produits amylacés
4. Classe 10.61 Travail des grains
5. Sous-classe 10.61H Autres activités du travail des grains

Cette sous-classe comprend

• la production de gruaux, de semoules ou d’agglomérés sous forme de pellets de blé, de seigle, d’avoine, de maïs ou d’autres grains de céréales
• la production de riz décortiqué, blanchi, poli, glacé, étuvé ou converti
• la production de semoules de légumes à cosse secs, de racines ou de tubercules, ou de fruits à coque comestibles
• la fabrication d’aliments pour le petit-déjeuner à base de céréales
• la fabrication de céréales soufflées, grillées ou autrement transformées, comme le pop-corn
• la fabrication de pâtes et pâtons non cuits préparés pour la fabrication de pains, de gâteaux, de biscuits, de crêpes, etc.

Elle ne comprend pas

• la préparation des cultures en vue de leur commercialisation primaire, comme le nettoyage, la taille, le triage, etc., voir 01.63Y
• le séchage de céréales pour le compte de tiers, voir 01.63Y

Correspondance depuis la NAF rév. 2

Correspondance multiple : une partie seulement du contenu passe dans chaque code. Le code applicable dépendra de l'activité exacte exercée : aucune attribution n'est certaine à ce stade.

• 10.61BAutres activités du travail des grainsContenu commun : tout le contenu de la sous-classe NAF rév. 2Unique
• 10.71AFabrication industrielle de pain et de pâtisserie fraîcheContenu commun : - la fabrication de pâtes et pâtons non cuits préparés pour la fabrication de pains, de gâteaux, de biscuits, de crêpes, etc.Multiple
• 10.86ZFabrication d'aliments homogénéisés et diététiquesContenu commun : - les autres activités de travail du grain sans glutenMultiple

Source : table officielle de correspondances NAF rév. 2 – NAF 2025 de l'INSEE (fichier courant).

Autres sous-classes de la classe 10.61

• 10.61GMeunerie

Votre code est-il le bon ?

• Comparez votre activité principale (celle qui génère l'essentiel de la valeur ajoutée) avec les listes « comprend » et « ne comprend pas ».
• Si un code voisin décrit mieux votre activité, vous pouvez demander une modification à l'INSEE.
• Le code APE ne fixe pas votre convention collective : vérifiez le champ d'application des textes dans l'annuaire des conventions ou retrouvez celle que déclare votre établissement.

Voir la fiche officielle INSEE 10.61H