Code 15.12Y : Fabrication de bagages, de maroquinerie, sellerie et bourrellerie, en toutes matières

Place dans la nomenclature INSEE

1. Section C INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
2. Division 15 Fabrication de cuir, d’articles en cuir et de produits similaires dans d’autres matières
3. Groupe 15.1 Tannage, apprêt et teinture des cuirs et des fourrures ; fabrication de bagages, de maroquinerie, sellerie et bourrellerie
4. Classe 15.12 Fabrication de bagages, de maroquinerie, sellerie et bourrellerie, en toutes matières
5. Sous-classe 15.12Y Fabrication de bagages, de maroquinerie, sellerie et bourrellerie, en toutes matières

Cette sous-classe comprend

• la fabrication de bagages, de sacs à main, de sacs à dos, etc., en cuir, en cuir reconstitué ou en toute autre matière, dès lors que la technologie utilisée est la même que celle utilisée pour le cuir
• la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie pour tous les animaux
• la fabrication de bracelets de montres non métalliques (par exemple en tissu, en cuir, en plastique)
• la fabrication d’articles divers en cuir naturel ou reconstitué (par exemple des courroies de transmission, des joints)
• la fabrication de lacets de chaussures en cuir
• la fabrication de fouets et de cravaches

Elle comprend aussi

• la fabrication de vêtements en cuir pour animaux

Elle ne comprend pas

• la fabrication de vêtements en cuir, voir 14.24Y
• la fabrication de gants et de chapeaux en cuir, voir 14.29Y
• la fabrication de chaussures, voir 15.20Y
• la fabrication de selles pour vélos, voir 30.92Y
• la fabrication de bracelets de montres en métaux précieux, voir 32.12Y
• la fabrication de bracelets de montres en métaux non précieux, voir 32.13Y
• la fabrication de ceintures de sécurité pour poseurs de lignes et d'autres ceintures à usage professionnel, voir 32.99Y

Correspondance depuis la NAF rév. 2

• 15.12ZFabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerieContenu commun : tout le contenu de la sous-classe NAF rév. 2Unique

Source : table officielle de correspondances NAF rév. 2 – NAF 2025 de l'INSEE (fichier courant).

Votre code est-il le bon ?

• Comparez votre activité principale (celle qui génère l'essentiel de la valeur ajoutée) avec les listes « comprend » et « ne comprend pas ».
• Si un code voisin décrit mieux votre activité, vous pouvez demander une modification à l'INSEE.
• Le code APE ne fixe pas votre convention collective : vérifiez le champ d'application des textes dans l'annuaire des conventions ou retrouvez celle que déclare votre établissement.

Voir la fiche officielle INSEE 15.12Y