ANNUAIRE
Conventions collectives
884 codes IDCC référencés : 286 textes en vigueur et 132 anciens textes d'après la base officielle KALI, plus 466 codes de la nomenclature DSN dont la situation juridique n'est pas documentée ici. Recherchez par numéro (1486 ou 01486), nom ou activité professionnelle.
Couverture : codes publiés par la DILA (KALI) et par la nomenclature DSN (Net-entreprises / Dares). Ce n'est pas la preuve d'un historique exhaustif de toutes les conventions françaises.
884 résultats
- IDCC 0934Convention collective départementale des industries métallurgiques mécaniques connexes et similaires de l'IndreSituation non documentée
- IDCC 0937Convention collective régionale des industries métallurgiques mécaniques et connexes de la Haute-Vienne et de la CreuseSituation non documentée
- IDCC 0943Convention collective départementale des industries métallurgiques mécaniques et connexes du CalvadosSituation non documentée
- IDCC 0948Convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'OrneSituation non documentée
- IDCC 0951Convention collective nationale des théâtres privés du 25 novembre 1977. Etendue par arrêté du 3 août 1993 JORF 4 septembre 1993.Ancien texte
- IDCC 0953Convention collective nationale de la charcuterie de détail du 1er décembre 1977, réécrite par l'avenant n° 113 du 4 avril 2007En vigueur
- IDCC 0959Convention collective nationale des laboratoires de biologie médicale extra-hospitaliers du 3 février 1978.En vigueur
- IDCC 0965Convention collective départementale des industries métallurgiques et connexes du département du VarSituation non documentée
- IDCC 0972Convention collective nationale de la parfumerie de détail et de l'esthétique du 11 mai 1978. Etendue par arrêté du 20 mai 1980 JONC 10 juin 1980.Ancien texte
- IDCC 0979Convention collective locale des industries métallurgiques de l'arrondissement du Havre (Seine-Maritime)Situation non documentée
- IDCC 0984Convention collective départementale des industries métallurgiques, mécaniques et connexes d'Eure-et-LoirSituation non documentée
- IDCC 0992Convention collective nationale de la boucherie, boucherie-charcuterie, boucherie hippophagique, triperie, commerces de volailles et gibiers du 12 décembre 1978, actualisée par l'avenant n° 114 du 10 juillet 2006Ancien texte
- IDCC 0993Convention collective nationale des prothésistes dentaires et des personnels des laboratoires de prothèse dentaire du 18 décembre 1978. Etendue par arrêté du 28 février 1979 JORF 17 mars 1979.En vigueur
- IDCC 0998Convention collective nationale des ouvriers, employés, techniciens et agents de maîtrise de l'exploitation d'équipements thermiques et de génie climatique du 7 février 1979.En vigueur
- IDCC 1000Convention collective nationale des avocats et de leur personnel du 20 février 1979. Etendue par arrêté du 13 novembre 1979 JONC 9 janvier 1980Ancien texte
- IDCC 1001Convention collective nationale des médecins spécialistes qualifiés au regard du conseil de l'ordre travaillant dans les établissements et services pour personnes inadaptées et handicapées du 1er mars 1979.En vigueur
- IDCC 1007Convention collective locale d'arrondissement des industries métallurgiques, mécaniques, connexes et similaires de la région de Thiers (Puy-de-Dôme)Situation non documentée
- IDCC 1014Convention collective des sociétés d'économie mixte d'autoroutes du 1er juin 1979Ancien texte
- IDCC 1016Convention collective nationale des cadres et agents de maîtrise de l'édition de musique du 14 juin 1979. Etendue par arrêté du 27 juin 1985 JONC 5 juillet 1985.En vigueur
- IDCC 1018Convention collective des cadres techniques de la presse quotidienne départementale du 12 juin 1979. Remplacée par la convention collective nationale de la presse quotidienne et hebdomadaire en régions du 9 août 2021 (IDCC 3242)Ancien texte
- IDCC 1031Convention collective nationale de la fédération nationale des associations familiales rurales (FNAFR)Situation non documentée
- IDCC 1043Gardiens, concierges et employés d'immeublesConvention collective nationale des gardiens, concierges et employés d'immeubles (réécrite par l'avenant n° 74 du 27 avril 2009 portant modification de la convention)En vigueur
- IDCC 1044Convention collective nationale de l'horlogerie du 17 décembre 1979. Remplacée par la convention collective nationale de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, horlogerie (BJOH) du 3 octobre 2023 (IDCC 3251)Ancien texte
- IDCC 1049Convention collective départementale du bâtiment, des travaux publics et de toutes professions concourant à l'acte de bâtir ou d'aménager de Saint Pierre-et-MiquelonSituation non documentée
- IDCC 1050Convention collective départementale du commerce et des services commerciaux de Saint-Pierre-et-MiquelonSituation non documentée
- IDCC 1057Convention collective des consignataires de navire et manutentionnaires de la MartiniqueSituation non documentée
- IDCC 1059Convention collective régionale des industries métallurgiques, électriques, électroniques et connexes de Midi-Pyrénées (Ariège, Aveyron, Gers, Haute-Garonne, Tarn, Tarn-et-Garonne, Lot, Aude convention du 1er avril 1980 )Situation non documentée
- IDCC 1060Convention collective départementale de la métallurgie de la MartiniqueSituation non documentée
- IDCC 1069Convention collective départementale de la répartition et des dépôts pharmaceutiques de la MartiniqueSituation non documentée
- IDCC 1072Convention collective du travail réglementant le travail de manutention dans le port de Saint-PierreSituation non documentée
Option : partir de votre entreprise
Recherche indépendante dans l'annuaire public des entreprises (État). Elle affiche les conventions déclarées par l'établissement dans ses déclarations sociales ; ce n'est pas une détermination juridique.
Sources officielles et fraîcheur des données
- DILA – KALI open data (conteneurs IDCC) · incrément 20261009-214339
Dernière vérification réussie : 12 octobre 2026 · Dernière modification du contenu constatée par ComptaVibes : 12 octobre 2026 - Net-entreprises / Dares – Nomenclature DSN des codes IDCC (CSV) · P26V01 (publié le 24/02/2026, 790 codes) · P27V01 (publié le 24/09/2026, 787 codes)
Dernière vérification réussie : 12 octobre 2026 · Dernière modification du contenu constatée par ComptaVibes : 09 octobre 2026 - DILA – Liste de correspondance IDCC / KALICONT (édition 2023) · édition 2023-03-06 · 1405 lignes, 406 IDCC · fichier daté 2023-03-06
Dernière vérification réussie : 12 octobre 2026 · Dernière modification du contenu constatée par ComptaVibes : 09 octobre 2026 - SocialGouv kali-data (présence Code du travail numérique) · 49 conventions
Dernière vérification réussie : 12 octobre 2026 · Dernière modification du contenu constatée par ComptaVibes : 09 octobre 2026 - Ministère du Travail – Suivi historique des conventions collectives (XLSX) · https://travail-emploi.gouv.fr/sites/travail-emploi/files/2026-10/Dares_Suivi_Historique_convention_collective_2026.xlsx
Dernière vérification réussie : aucune · Dernière modification du contenu constatée par ComptaVibes : aucune constatée
Synchronisation bloquée par le site source — Le serveur du ministère a renvoyé une page de filtrage au lieu du fichier XLSX
Une vérification hebdomadaire contrôle les fichiers publiés ; elle ne correspond pas à une nouvelle publication juridique. La version indiquée reprend le nom du fichier ou la date déclarée par la source ; « non renseignée » signifie que la source ne la communique pas.
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