Code 11.07H : Production d'autres boissons non alcoolisées

Place dans la nomenclature INSEE

1. Section C INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE
2. Division 11 Fabrication de boissons
3. Groupe 11.0 Fabrication de boissons
4. Classe 11.07 Fabrication de boissons non alcoolisées et d’eaux embouteillées
5. Sous-classe 11.07H Production d'autres boissons non alcoolisées

Définition

Cette sous-classe comprend la fabrication de boissons non alcoolisées (à l’exception de la bière et du vin sans alcool).

Cette sous-classe comprend

• la production de boissons rafraîchissantes :
  • boissons non alcoolisées édulcorées et/ou aromatisées : citronnade, orangeade, cola, boissons à base de fruits, tonics, etc.
• la fabrication d'autres boissons non alcoolisées

Elle comprend aussi

• la fabrication de boissons produites à base de nectars de fruits
• la production d’eaux aromatisées
• la production de substituts de lait à base de plantes (par exemple les boissons à base de noix de coco, de riz, d’amande, de soja)

Elle ne comprend pas

• la production de jus de fruits et de légumes, voir 10.32Y
• la production de concentrés à partir de fruits et légumes frais, voir 10.32Y
• la production de boissons à base de lait, voir 10.51G
• la fabrication de produits à base de café, de thé et de maté, voir 10.83Y
• la production de sirops de sucres, aromatisés ou additionnés de colorants, y compris les sirops de fruits, voir 10.89Y
• la production de boissons à base d’alcool, voir 11.01 à 11.05
• la production de vins sans alcool, voir 11.02G, 11.02H
• la production de bières sans alcool, voir 11.05Y
• l’embouteillage et l’étiquetage simples dans le cadre du commerce de gros, voir 46.34Y
• l’embouteillage et l’étiquetage simples pour le compte de tiers, voir 82.92Y

Correspondance depuis la NAF rév. 2

Correspondance multiple : une partie seulement du contenu passe dans chaque code. Le code applicable dépendra de l'activité exacte exercée : aucune attribution n'est certaine à ce stade.

• 10.89ZFabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.Contenu commun : - la production de substituts de lait d'origine végétale (par exemple, les boissons à base de noix de coco, de riz, d'amande ou de soja)Multiple
• 11.07BProduction de boissons rafraîchissantesContenu commun : à l’exception de la fabrication des laits aromatisés et sirops de fuits, le contenu de la sous-classe NAF rév. 2 est entièrement couvert par la sous-classe NAF 2025 en correspondanceMultiple

Source : table officielle de correspondances NAF rév. 2 – NAF 2025 de l'INSEE (fichier courant).

Autres sous-classes de la classe 11.07

• 11.07GIndustrie des eaux de table

Votre code est-il le bon ?

• Comparez votre activité principale (celle qui génère l'essentiel de la valeur ajoutée) avec les listes « comprend » et « ne comprend pas ».
• Si un code voisin décrit mieux votre activité, vous pouvez demander une modification à l'INSEE.
• Le code APE ne fixe pas votre convention collective : vérifiez le champ d'application des textes dans l'annuaire des conventions ou retrouvez celle que déclare votre établissement.

Voir la fiche officielle INSEE 11.07H